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Déliberation - Liste Deliberations cm 24 JUIN 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Montlouis-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 24 JUIN 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Budget, Transports,
Montlouis-sur-Loire, le 24 juin 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Nombre de conseillers municipaux : 32
Nombre de présents à l’ouverture de la séance : 20
Nombre de procurations : 12
Nombre de votants : 32
- Délibération 2024-52 : Délégation du Conseil municipal au Maire - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-53 : Approbation des comptes de gestion 2023 du comptable public : budget principal et budgets
annexes de l’eau, de l’assainissement et de la Régie des Transports Montlouisiens - Adoptée à l’unanimité - Délibération 2024-54 : Approbation du compte administratif 2023 du budget principal de la ville - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-55 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du service de l’eau - Adoptée à
l’unanimité
- Délibération 2024-56 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du service de l’assainissement -
Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-57 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de la Régie des Transports
Montlouisiens - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-58 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget principal de la ville de Montlouis-sur-
Loire et des budgets annexes de l’eau, de l’assainissement et de la Régie des Transports Montlouisiens - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-59 : Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget principal de la ville - Adoptée à
l’unanimité
- Délibération 2024-60 : Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget annexe du service de l’eau - Adoptée
à l’unanimité
- Délibération 2024-61 : Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget annexe de l’assainissement -
Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-62 : Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget annexe de la Régie des transports
montlouisiens - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-63 : Constitution de provision budget principal - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-64 : Constitution de provision budget de l’eau - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-65 : Constitution de provision budget de l’assainissement - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-66 : Constitution de provision budget de la Régie des Transports Montlouisiens - Adoptée à
l’unanimité
- Délibération 2024-67 : Subventions aux associations pour l’année 2024 – complément - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-68 : DCRH - avancements de grade 2024 - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-69 : DCRH - modification du poste de responsable des solidarités - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-70 : DCRH - modification du poste de conseiller France services - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-71 : DCRH - modification de postes au service restauration - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-72 : DCRH - remboursement de frais de visite médicale à un agent titulaire dans le cadre d’une
visite de permis de conduire poids lourds - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-73 : Adoption du règlement intérieur des restaurants scolaires - Adoptée à l’unanimité - Délibération 2024-74 : Convention de mandat entre la ville de Montlouis-sur-Loire et l’office de tourisme Montlouis-
Vouvray : Touraine Val de Loire - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-75 : Approbation du rapport annuel 2023 de la Commission communale pour l'accessibilité aux
personnes en situation de handicap - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-76 : Autorisation de signature du protocole de résiliation de la concession d’aménagement confiée
à la SET par la ville de Montlouis-sur-Loire pour la ZAC des Hauts de Montlouis - Adoptée à l’unanimité - Délibération 2024-77 : Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité de la ZAC « Hauts de Montlouis » pour l'année 2023 présente par la SET valant bilan de préclôture au 1er décembre 2024 - Adoptée à l’unanimité - Délibération 2024-78 : Dénominations des nouvelles rues pour les ilots A4, B6 et C5 sur la ZAC des Hauts de Montlouis - Adoptée à l’unanimité
- Délibération 2024-79 : Convention accès piscine municipale par les usagers du camping « Aquadis loisirs »
Montlouis-sur-Loire- Adoptée à l’unanimité.