Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 26 JUIN 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 24 JUIN 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 18 MAI 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 9 FEVRIER 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 30 MARS 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 27 MAI 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 22 MAI 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 25 SEPTEMBRE 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 9 JUIN 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 25 NOVEMBRE 2024
Déliberation - Liste Deliberations cm 22 JUIN 2026
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Montlouis-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 22 JUIN 2026)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Montlouis-sur-Loire, le 22 juin 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Nombre de conseillers municipaux : 33
Nombre de présents à l’ouverture de la séance : 29
Nombre de procurations : 4
Nombre de votants : 33
- Délibération 2026-97B : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur le Publicité Extérieure applicables au 1er janvier
2027 - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-98 : Créances éteintes - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2020-99 : Adoption du Rapport d’activités de la TEV 2025 - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-100 : DCRH – Tableau des effectifs avancements de grade 2026 - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-101 : DCRH – Modalités de remboursement des frais de garde d’enfants et des frais d’assistance
à domicile des élus municipaux - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-102 : Création d’un Conseil citoyen - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-103 : Adoption de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle de subvention entre la ville et l’Alerte
Sportive de Montlouis (ASM) – Modification de la subvention - Adoptée à l’unanimité. - Délibération 2026-104 : Adoption de l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle de subvention entre la ville et le Football Club de Montlouis - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-105 : Adoption de la convention de mise à disposition de la piscine aux sapeurs-pompiers du
centre de secours de Montlouis-sur-Loire - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-105 bis : Adoption d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’éclairage
de deux courts de tennis en terre battue synthétique - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-106 : Adhésion à l’association « Bruissements d’elles » - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-107 : Tarifs de la saison culturelle 2026-2027 - Adoptée à l’unanimité.
Arrivée de Claire GRESSIEUX
- Délibération 2026-108 : Adoption de la convention avec l’association « Dans le blanc des jeux » - Adoptée à
l’unanimité.
- Délibération 2026-109 : Achat des parcelles cadastrées section AZ 324 située au lieudit « Les normandes » et
section BA 155 située au lieudit « Le carroi chevrier » appartenant à l’indivision RUOT - Adoptée à l’unanimité. - Délibération 2026-110 : Vente des parcelles cadastrées section ZN 54 et 55 situées au lieudit « Les bonnaisses » au profit de la communauté de communes Touraine-Est Vallées (site de l’actuelle déchetterie) - Adoptée à l’unanimité. - Délibération 2026-111 : Adoption de la convention d’occupation d’un point haut par une antenne Lora déployée et exploitée par le SMO Val de Loire Numérique - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-112 : Approbation du rapport des administrateurs de la SET Aménagement à la collectivité pour
l’année 2025 - Adoptée à l’unanimité.
Arrivée de Claude GARCERA-TRIAY
- Délibération 2026-112 : Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public par Monsieur Éric
BUGEON afin d’installer des ruches sur le site du service municipal des parcs et jardins - Adoptée à l’unanimité.