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Déliberation - Liste Deliberations cm 18 MAI 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Montlouis-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 18 MAI 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Budget, Eau et assainissement,
Montlouis-sur-Loire, le 18 mai 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Nombre de conseillers municipaux : 33
Nombre de présents à l’ouverture de la séance : 29
Nombre de procurations : 4
Nombre de votants : 33
- Délibération 2026-64 : Approbation du règlement budgétaire et financier, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-65 : Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal de la ville, Adoptée à
l’unanimité – 1 absent : V. MORETTE
- Délibération 2020-66 : Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe du service de l’eau, Adoptée
à l’unanimité – 1 absent : V. MORETTE
- Délibération 2026-67 : Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe de l’assainissement,
Adoptée à l’unanimité – 1 absent : V. MORETTE
- Délibération 2026-68 : Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe de la Régie des Transports
Montlouisiens, Adoptée à l’unanimité – 1 absent : V. MORETTE
- Délibération 2026-69 : Affectation des résultats de l’exercice 2025 du budget principal de la ville de Montlouis-sur-
Loire et des budgets annexes de l’eau, de l’assainissement et de la Régie des Transports Montlouisiens, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-70 : Approbation du budget supplémentaire 2026 du budget principal de la ville, Adoptée à
l’unanimité.
- Délibération 2026-71 : Approbation du budget supplémentaire 2026 du budget annexe du service de l’eau, Adoptée
à l’unanimité.
- Délibération 2026-72 : Approbation du budget supplémentaire 2026 du budget annexe de l’assainissement, Adoptée
à l’unanimité.
- Délibération 2026-73 : Approbation du budget supplémentaire 2026 du budget annexe de la Régie des transports
montlouisiens, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-74 : Garantie d’emprunt CDC Nuances, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-75 : Dépenses à imputer au compte 6232 – Fêtes et cérémonies, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-76 : Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-77 : Adoption de la motion proposée par le SIEIL, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-78 : DCRH - Droit à la formation des élus, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-79 : DCRH – Création du CST, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-80 : DCRH - Tableau des effectifs, Adoptée à l’unanimité.
-
- Délibération 2026-81 : Adoption de l’avenant n°1 de la convention pluriannuelle avec Jazz en Touraine, Adoptée à
l’unanimité – 2 absents : Claude GARCERA-TRIAY et Maryvonne DURAND
- Délibération 2027-82 : Participation des communes de résidence aux frais de scolarité, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-83 : Réseau « Guid’asso », Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-84 : Tarification des déplacements pour le séjour à Appenweier en août 2026, Adoptée à
l’unanimité.
- Délibération 2026-85 : Remboursement des frais de traduction à la commune de Castelvetro Di Modena, Adoptée à
l’unanimité. - Délibération 2026-86 : Adoption de la convention avec le camping pour la refacturation de la piscine – saison 2026,
Adoptée à l’unanimité.
Laurent THIEUX quitte la séance
- Délibération 2026-87 : Achat de la parcelle BE 128 rue du Saule Michaud et appartenant à l’indivision GOURDON-
GLOTZ-MICHEL, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-88 : Achat de la parcelle BC 547 6 allée Olympe de Gouges et appartenant à la SET, Adoptée à
l’unanimité.
- Délibération 2026-89 : Achat de la parcelle AP 122 lieudit « Les Vallées de Greux » et appartenant à Mme PELLE,
Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-90 : Vente des parcelles BN 289 et 290 12 avenue Appenweier à la Communauté de communes
Touraine-Est Vallées, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-91 : Vente des parcelles BO 12, 13, 458, 459 et 461 à la Communauté de communes Touraine-Est
Vallées, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-92 : Adhésion au groupement de commandes et désignation d’un représentant titulaire et de son
suppléant pour la CAO ad hoc - Accord-cadre pour la fourniture de services de télécommunications, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-93 : Approbation de l'avenant n°1 pour le marché public global de performance n°24-08M (CPE),
Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-94 : Adhésion de la commune de Rilly-sur-Vienne au syndicat intercommunal « Cavités 37 »,
Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-95 : Dénomination Espace Ligéria Jean-Jacques Filleul, Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2026-96 : Dénomination de voirie – passage Beaumarchais. Adoptée à l’unanimité.
-