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Procès Verbal - 23 JUIN
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Convocation - 04 juin 2020
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Compte-Rendu - 22 Création dun budget annexe lotissement Les Etan
Déliberation - 20 JUIN 2022
Déliberation - 22 JUIN 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 22 JUIN 2023)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du 22 juin 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-deux juin à dix-neuf-heures le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la
présidence de Mr Edouard de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de votants : 12
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 15/06/2023
Présents: Edouard de La BASSETIERE, Roger GOMET, Nicolas BOUREAU, Stéphane
CHAIGNE, Annie RENOUEF, Joseph BERNARD, Evelyne DRAPEAU, Francis CHUSSEAU,
Sylvie LEBON, Christine PASZKO, Romain TESSIER, Karine GAZEAU,
Absents ou excusés : Laure de Maisonneuve, Véronique DESMARICAUX, Frank RABILLE,
Véronique DESMARICAUX a donné pouvoir à Romain TESSIER
Secrétaire : Annie RENOUF
FINANCES
38-2023 — Renouvellement de la ligne de trésorerie
Approuvée à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE
39-2023 - Projet de convention créant la Direction Commune des Systèmes d’Information (DCSI) avec la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral.
Approuvée à l’unanimité
SyYDEV
40-2023 — Convention financière pour la réparation de candélabres rue des Justices.
Approuvée à l'unanimité
COMMERCES
41-2023 - Modalités à mettre en place dans le cadre de la mise en place d’un bail commercial avec la société Calypso-Spl (commerce multiservice place de la Mairie).
Approuvée à l'unanimité SCOLAIRE
42-2023 — Proposition du maintien du programme « interventions musiques et danse en milieu scolaire » du Conseil Départemental pour l’année scolaire 2022-2023 pour les élèves de cycle 2.
Approuvée à l'unanimité
MARCHES
43-2023 — Présentation du 1° rapport d’analyse des offres du marché d’extension de la Mairie.
Approuvée à l'unanimité
LE MAIRE LA SECRETAIRE
Edouard de La BASSETIERE
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