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Déliberation - 20 JUIN 2022
Document publié le Lundi 20 juin 2022 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 20 JUIN 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
du 20 juin 2022
L’an deux mil vingt-deux, le vingt du mois de juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Mr Edouard de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 14
Nombre de votants : 14
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 14/06/2022
Présents : Edouard de La BASSETIERE, Francis CHUSSEAU, Annie RENOUF, Roger GOMET,
Nicolas BOUREAU, Romain TESSIER, Sylvie LEBON, Evelyne DRAPEAU, Christine PASZKO,
Frank RABILLE, Joseph BERNARD, Véronique DESMARICAUX, Laure de Maisonneuve,
Stéphane CHAIGNE.
Absents ou excusés : Karine GAZEAU
Secrétaire : Annie RENOUF
AFFAIRES SCOLAIRES
39-2022 — Achat d’un modulaire pour l'accueil des élèves suite à l’ouverture d’une 5°" classe
pour la rentrée scolaire 2022. Une demande de subvention DETR est faite à cette occasion.
Approuvée à l’unanimité
PATRIMOINE
40-2022 - Vente terrain à l’arrière de la mairie. Proposition d’achat.
Approuvée à l'unanimité
REGLE DE PUBLICITE DES ACTES
41-2022 — Publication sous forme électronique, sur le site de la Commune, de la publicité des
actes (délibérations, décisions, arrêtés).
Approuvée à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE
42-2022 -— Présentation du rapport annuel 2021 de la gestion des déchets de Vendée Grand
Littoral.
Approuvée à l'unanimité PERSONNEL
43-2022 - Recrutement d’une personne temporairement pour surcroît d’activités aux services techniques.
Approuvé à l’unanimité
ASSURANCES
44-2022 — Lancement de la consultation pour le renouvellement du marché pour les contrats
d'assurance.
Approuvée à l’unanimité
LE MAIRE LA SECRETAIRE
Edouard de La BASSETIERE