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Déliberation - 22 JUILLET
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poiroux.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Sécurité routière,
Liste des délibérationsexaminées lors du Conseil Municipal du 22 juillet 2024 L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-deux juillet à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Mme Annie RENOUF, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 15 Nombre de conseillers présents : 12 Nombre de votants : 13 Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 17/07/2024 Présents : Annie RENOUF, Stéphane CHAIGNE, Joseph BERNARD, Francis CHUSSEAU, Romain TESSIER, Karine GAZEAU, Nicolas BOUREAU, Laure de Maisonneuve, Roger GOMET, Véronique DESMARICAUX, Evelyne DRAPEAU, Christine PASZKO, Absents ou excusés : Edouard de La BASSETIERE, Syivie LEBON, Frank RABILLE, Pouvoirs : Frank RABILLE donne pouvoir à Francis CHUSSEAU Secrétaire : Francis CHUSSEAU Le quorum étant atteint, Le quorum étant atteint, Mme le Maire ouvre la séance par la lecture du Compte-Rendu du 25 juin 2024. A l’unanimité, le compte-rendu est adopté. TELEPHONIE 54-2024 — Accord de principe sur le projet d’installation d’une antenne de téléphonie mobile à La Davière afin de couvrir ce territoire et acquisition d’un terrain propriété de Vendée Eau pour implanter l’antenne de téléphonie. Approuvé à l'unanimité LOTISSEMENTS 55-2024 — Convention de transfert des équipements du lotissement « Les Jonquilles », rue des Charmilles, composé de 6 lots. Approuvé à l'unanimité MAISON D’ASSISTANTS MATERNELS 56-2024 — Présentation de l’avenant n° 1 du lot n° 8 (Electricité) concernant une plus-value de 338 € HT suite à la pose d’une applique murale et d’une sonnerie extérieure qui n’étaient pas prévues dans le marché initial. Approuvé à l'unanimité INTERCOMMUNALITE 57-2024 - Modification des statuts du Syndicat mixte pour l’installation et le fonctionnement d’une piste d'éducation routière Approuvé à l’unanimité VOIRIE 58-2024 — Dénomination de nouvelles voiries suite à la création de lotissements et attributions de numéros. Approuvé à l’unanimité LE SECRETAIRE FRANCIS CHUSSEAU