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Convocation - 190410 Convocation et Ordre du jour
Document publié le Mercredi 10 avril 2019 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Convocation - 190410 Convocation et Ordre du jour)
Thèmes du document : Sexe, sexualité et genre, Justice et droit, Télécommunications et internet,
VILLE DE PONTARLIER Maire, . Mesdames, Messieurs, Président de la Communauté les Conseillers Municipaux de Communes du Grand Pontarlier, Conseiller Régional Bourgogne Franche-Comté #MaCommuneJyTiens Le D AVR 209 Objet : Convocation du Conseil Municipal Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le : Mercredi 10 avril 2019 à 20h00 Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville 56, rue de la République 25300 PONTARLIER L’ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l'application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ». Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations. Le Maire, Groohueut- ick GENRE Déroulement de la séance : - Excuses et procurations ; - Désignation d’un secrétaire de séance ; - Approbation du Procès-Verbal de la précédente séance du Conseil Municipal - Ordre du jour du Conseil Municipal. Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — AB/RB ef Pôle Assemblées - C. BERION Tél. : 03 81 39 92 84 Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à : qe Monsieur le Maire - BP 259 - 25304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 03 81 38 81 38 - Fax 03 81 39 56 64 Courriel : mairie.pontarlier@ville-pontarlier. com / Site internet : www.ville-pontarlier.fr Pontales an. dé AA MI LUE 0 E PONTARLIER
Conseil Municipal
10 avril 2019
ORDRE DU JOUR
Finances
Rapporteur : Patrick GENRE
Reprises et affectations des résultats 2018
Fiscalité 2019
Budget supplémentaire 2019
Création et révision des Autorisations de Programmes et des Crédits de Paiement
Tarifs 2019 applicables au 1er mai 2019 un
À
©
D
—
Administration Générale
Rapporteur : Marie-Claude MASSON
6. Centrale d'achat - Région Bourgogne Franche-Comté - Adhésion de la Ville de Pontarlier
Ressources Humaines
Rapporteur : Patrick GENRE
7. Modification du tableau des effectifs
8. Mutualisation entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et la Ville de Pontarlier - Convention
9. Convention de mise à disposition auprès de la Ville de Pontarlier du Directeur Général des Services
Stratégie du Territoire
Rapporteur : Christian POURNY
10. Acquisition de la parcelle cadastrée section BT n°65 aux Marneaux - Modification
Culture - Vie Associative - Tourisme et Jumelage
Rapporteur : René EMILLI
11. Conservatoire à Rayonnement Communal "Elie Dupont" - Tarifs pour l'année scolaire 2019-2020
Sports Rapporteur : Philippe BESSON
12. Manifestation Ponta'Beach - Organisation de la cinquième édition - Conventions de mécénat et de parrainage
13. Convention d’objectifs et de moyens entre les Clubs Athlétiques de Pontarlier
Football, Rugby, Handball et la Ville de Pontarlier
Commerce - Agriculture - Foires et Marchés
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
14. Cession de terrains agricoles - EARL HENRIET DU MOULIN
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
15. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales