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Compte-Rendu - 191104 Convocation et Ordre du Jour
Document publié le Lundi 4 novembre 2019 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 191104 Convocation et Ordre du Jour)
Thèmes du document : Sexe, sexualité et genre, Justice et droit, Investissement et développement économique,
D SA
VILLE DE
PONTARLIER
Maire, :
Mesdames, Messieurs,
Président de la Communauté | les Conseillers Municipaux
de Communes du Grand Pontarlier,
Conseiller Régional
Bourgogne Franche-Comté
Le 2F 0.20
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Lundi 04 novembre 2019
à 20h00
Salle Paul ROBBE - Hôtel de Ville
56, rue de la République
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l'application « AIRS Delib mobile ÿ de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.
Le Mair
Pa GENRE
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations ;
- Désignation d’un secrétaire de séance ;
- Approbation du Procès-Verbal de la précédente séance du Conseil Municipal - Ordre du jour du Conseil Municipal.
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — AB/CB cb, Pôle Assemblées - C. BERION Tél. : 03 81 39 92 84
me Ds Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à :
ais | germe Monsieur le Maire - BP 259 - 25304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 03 81 38 81 38 - Fax 03 81 39 56 64 eng “er Courriel : mairie.ponterlier@ville-pontarlier. com / Site internet : www.ville-pontarlier.fr PONTARLIER Conseil Municipal 4 novembre 2019 ORDRE DU JOUR Rapporteur : Patrick GENRE 1. Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2. Décision modificative n°2/2019 3. Demande de garantie d'emprunt en faveur de Néolia pour la réhabilitation de 112 logements 7A et 7B rue du Lycée à Pontarlier 4, Débat d'Orientation Budgétaire 2020 Tourisme.et Jumelage : Rapporteur : René EMILLI 5. Archives - Avenant n°1 à la convention relative à la gestion des archives de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier-parle-service-des Archives de la Ville de Pontarlier 6. Conservatoire à Rayonnement Communal "Elie Dupont" de Pontarlier - Convention de partenariat entre l'Education Nationale et La Ville de Pontarlier - Interventions en milieu scolaire 7. Conservatoire à Rayonnement Communal "Elie Dupont" de Pontarlier - Actualisation du règlement intérieur 8. Conservatoire à Rayonnement Communal "Elie Dupont" de Pontarlier - Actualisation du règlement des études | 9. Médiathèque Municipale - Traitement des documents déclassés pour élimination ou ahiénation Rapporteur : Philippe BESSON 10. Deuxième édition de la manifestation "Escape Swim" 11. "Bourse Espoirs" - Attributions 2019 et conventions 2020 12. Participation au Trophée des Villes de Pétanque - Subvention de projet au profit du Comité Départemental de Pétanque du Doubs Communication - Rélations Publiques: | Rapporteur : Isabelle NARDUZZI 13. Partenariat Ambassadeurs Sportifs : Attribution de bourses annuelles Commerce - Agriculture - Foires et Marchés.
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
14. Organisation du Marché de Noël 2019
15. Association Commerce Pontarlier Centre - Avenant n°1 à la convention 2019
Compte-rendu dés décisions. :
Rapporteur : Patrick GENRE
16. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales