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Convocation - 211025 Convocation et ordre du jour
Document publié le Lundi 25 octobre 2021 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Convocation - 211025 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Sexe, sexualité et genre, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Ad G'A
M IE. E Æ D E
PONTARLIER
Maire,
Mesdames, Messieurs,
Président de la Communauté | les Conseillers Municipaux
de Communes du Grand Pontarlier,
: Here
Benrgegre-frereterCorrrté
Le 1900. 7
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Lundi 25 octobre 2021 à 20h00
Salle Paul ROBBE (1° étage de l'Hôtel de Ville)
56 rue de la République - 25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur
l’application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans le cadre des consignes spécifiques à l'urgence sanitaire, toutes les personnes qui entreront devront porter un masque et se désinfecter les mains à l’entrée de la salle avec du gel hydroalcoolique mis à disposition.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal de la précédente séance du Conseil Municipal - Ordre du jour du Conseil Municipal
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — CB ge Assemblées - C. BERION Tél. : 03 81 39 92 84
pr F2 Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à :
Rs D qesrin Monsieur le Maire - BP 259 - 25304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 03 81 38 81 38 - Fax 03 81 39 56 64 gant TERRE Courriel : mairie.pontarlier@ville-pontarlier. com / Site internet : www. ville-pontarlier. fr 1 € pe PONTARLIER Conseil Municipal 25 octobre 2021 ORDRE DU JOUR Finances Rapporteur : Patrick GENRE 1. Admissions en non-valeur et créances éteintes 2. Décisions Modificatives - Octobre 2021 3. Certificats administratifs - Budget Principal - Dépenses imprévues Ressources Humaines Rapporteur : Patrick GENRE 4. Modification du tableau des effectifs Mobilités - Accessibilité - Handicap Rapporteur : Jean-Marc GROSJEAN 5. Délégation de Service Public - Avenant n°5 - Prolongation de la convention avec la société Keolis Monts Jura Administration Générale Rapporteur : Patrick GENRE 6. Conseil d'Administration du Collège André Malraux - Modification des représentants de la Ville de Pontarlier Rapporteur : Bénédicte HERARD 7. Services postaux - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier Economie Rapporteur : Bertrand GUINCHARD 8. Marché de Noël 2021 9. Association Commerce Pontarlier Centre - Avenant n°1 à la convention d'objectif et de moyens 2021 Education
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10. Obtention du titre "Ville amie des enfants" - Adoption du plan d'action municipal 2020/2026 et signature des documents cadres
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