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Déliberation - Conseil Municipal du 20 mars 2023 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 20 mars 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
n° spécifique Titre des délibérations Vote
2023.17 Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023 Approuvée
2023.18 Décisions prises par le Maire Ne donne pas lieu à vote
2023.19 Augmentation du temps de travail d'un poste Approuvée
2023.20 Télétravail : généralisation de l’expérimentation Approuvée
2023.21 Aide à la Syrie et à la Turquie Approuvée (3 abstentions)
2023.22 Pacte construction bois Occitanie : devenir collectivité signataire Approuvée
2023.23 Charte d'engagement du Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : devenir collectivité signataire Approuvée
2023.24 Espace économie emploi : approbation d'une convention de partenariat avec EGEE Approuvée
2023.25 Espace économie emploi : approbation d'une convention de coopération avec Trajectoire vers l'emploi Approuvée
2023.26 Marché de construction du nouveau foyer municipal : avenant de prolongation aux marchés Approuvée
2023.27 Marché de travaux relatif à la construction du nouveau groupe scolaire : avenants Approuvée
2023.28 Fixation des modalités de dépôt de listes de la commission de concession Approuvée
2023.29
Services de télécommunication, adhésion à l'offre du RESAH (réseaux des acheteurs hospitaliers- centrale d'achat) : adoption d'une convention de groupement de commandes entre la Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole, des communes membres de Toulouse Métropole et leur CCAS, le COSAT et l'établissement public du Capitole
Approuvée
2023.30 Convention de servitude ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée AM 123 - groupe scolaire Gratian Approuvée
2023.31 Convention de servitude ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée AE 495 - opération Villa des Arts Approuvée
2023.32 Comité des fêtes : convention pour la fête locale 2023 Approuvée
2023.33 Modification du règlement de fonctionnement multi-accueil et halte-garderie Approuvée