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Déliberation - Conseil Municipal du19 juin 2023 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du19 juin 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du lundi 19 juin 2023
n° spécifique Titre des délibérations Vote
2023.76 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 mai 2023 Approuvée
2023.77 Décisions prises par le maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales Ne donne pas lieu à vote
2023.78 Association EGEE : avenant à la convention de partenariat Approuvée
2023.79 Création de poste - assistant(e) de direction de la Direction de l'Aménagement, Urbanisme et Environnement Approuvée
2023.80 Création de postes à temps non complets au service Education Jeunesse Approuvée
2023.81 Augmentation temps de poste - référent environnement, développement durable. Approuvée
2023.82 Recours au collaborateur bénévole de service public Approuvée
2023.83 Approbation des statuts de la Société Publique Locale Réseau d'Infrastructures Numériques Approuvée
2023.84 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 Approuvée
2023.85 Apurement du compte 1069 du budget principal en vue du passage en nomenclature M57 au 1er janvier 2024 Approuvée
2023.86 Marché de fournitures de bureau et tampons : avenant Approuvée
2023.87 Sécurité routière – raccordement électrique radar pédagogique Approuvée
2023.88 Comité des fêtes : convention de reversement marché nocturne Approuvée
2023.89 Cinéma Jean Marais : attribution de la subvention au titre de la compensation financière pour contraintes de service public 2023 Approuvée
2023.90 Subvention 2023 : association donneurs de sang Approuvée
2023.91 Don d'une sculpture à la mairie Approuvée