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Déliberation - Conseil Municipal du 13 mars 24 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 13 mars 24 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Banque,
Conseil municipal du mercredi 13 mars 2024
n° spécifique Titre des délibérations Vote
2024.19 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2024 Approuvée
2024.20 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales Ne donne pas lieu à vote
2024.21 Modification du règlement intérieur du cimetière Approuvée
2024.22 Convention mise à disposition d’un dispositif mobile de recueil Approuvée 2024.23 Prise de participation de la commune d'Aucamville au capital de la société publique locale (SPL) Europolia Approuvée
2024.24 Développer le compostage sur la commune - demande de subvention au titre du fonds vert – soutien au tri a la source et à la valorisation des biodéchets Approuvée
2024.25 Annule et remplace : demande de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux(DETR) 2024 Approuvée
2024.26 Délégation de signature pour documents service culture, sport et vie associative Approuvée