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Déliberation - Conseil Municipal du 18 octobre 2023 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 18 octobre 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal du mercredi 18 octobre 2023
n° spécifique Titre des délibérations Vote
2023.129 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 septembre 2023 Approuvée
2023.130 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales Ne donne pas lieu à vote
2023.131 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel : ajout d'un groupe de fonction en complément de la délibération du 14 décembre 2021 Approuvée
2023.132 Création de poste de cuisinier - Service Restauration et Hygiène des Etablissements Publics Communaux Approuvée 2023.133 Création d'un poste de vacataire pour l'édition 2023 de « Aucam'Livres en fête » Approuvée 2023.134 Création de 3 postes d'agents spécialisés des écoles maternelles dans le cadre des avancements de grade Approuvée
2023.135 Modification de la délibération du 12 juillet 2018 N°67.2018 : modification des conditions d'ouverture du poste de directeur Restauration et Hygiène des Equipements Publics Communaux Approuvée
2023.136 Approbation du règlement budgétaire et financier Approuvée
2023.137 Concession de service relative à la fourniture, installation, exploitation, entretien et maintenance de mobiliers urbains : choix du délégataire et autorisation de signer le contrat Approuvée
2023.138 Marché approvisionnement en denrées alimentaires durables pour la restauration municipale avec prestations numériques associées : attribution du marché Approuvée
2023.139 Marché de construction du groupe scolaire Rosa Bonheur : avenants au marché Approuvée 2023.140 Approbation de la convention portant sur le marché de Noël organisé par l'association Regroupement Economique des Violettes Approuvée 2023.141 Approbation de la convention dans le cadre de la manifestation Les Animés Approuvée 2023.142 Subvention exceptionnelle association du personnel de la ville d'Aucamville Approuvée