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Ordre du Jour - ODJ du 28 03 25
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 28 03 25)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Fiscalité,
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A \ ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
MILHAUD du 28 MARS 2025 à 18h30
TITRE DE LA DELIBERATION
N°1 Convention de mise à disposition des données et de l'application numérique AIGLE par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Gard - DDTM à la collectivité
N°2 Renouvellement de l'adhésion à l'association départementale du Gard des Francas pour l'assistance à la rédaction et l'élaboration du PEDT 2025/2027
N°3 Exploitation de la licence communale de débit de boissons de 4?" catégorie par l'association club taurin « Li Taù » et signature de la convention
N°4 |Allocations et dotations aux écoles municipales 2025
N°5 Indemnité annuelle de gardiennage de l’église 2025
N°6 Subventions annuelles de fonctionnement aux associations 2025
N°7 Subvention au CCAS 2025
N°8 Fixation des taux d'imposition pour 2025
N°9 |Vote du Budget Général Primitif 2025
N°10 |Vote du Budget Annexe "Vente de caveaux" 2025
& Aucune décision municipale n’a été prise par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin 30540 MILHAUD Tél : 04,34.39,50.00 - mairie@milhaud.fr