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Ordre du Jour - ODJ du CM du 11 04 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 11 04 19)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
MILHAUD
Ordre
du
jour
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
11
avril
2019
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
11
AVRIL
2019
à
18h30
ORDRE
du
JOUR
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
RAPPORTEUR
Avenant
n°2
aux
marchés
de
travaux
de
construction
de
la
halle
o
à,
5
N°1
des
sports
SMASH
Monsieur
le
Maire
Compte
de
gestion
du
budget
général
2018
dressé
par
le
o
i
=
N°2
comptable
public
-
constat
d'identité
des
valeurs
HEAR
FUSSBSHMETRAZ
BRUNAND
N°3
|
Compte
Administratif
2018
-
Budget
général
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°4
Reprise
et
affectation
du
résultat
du
compte
administratif
2018
Mad
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
au
Budget
général
2019
ACAME
= 1Sa0E
7
N°5
Compte
de
gestion
2018
du
Budget
annexe
"vente
de
caveaux"
Mad
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
dressé
par
le
comptable
public
-
constat
d'identité
des
valeurs
acame
1Sa0e
7
N°6
|
Compte
administratif
2018
-
Budget
annexe
"vente
de
caveaux"
|
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°7
Reprise
et
affectation
du
résultat
du
compte
administratif
2018
Elisabeth
HETRAZ-ÉRUNANS
au
"Budget
annexe
vente
de
caveaux
assujettie
à
la
TVA"
GAME
L1880€
7
Compte
de
gestion
2018
du
Budget
annexe
"Le
parvis
du:
N°8
|gymnase"
dressé
par
le
comptable
public
-
constat
d'identité
des
|
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
valeurs
6
Compte
administratif
2018
-
Budget
annexe
"Le
Parvis
du
|
N°9
G
ïñ
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
ymnase
N°10
Subvention
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d'Action
Mi
Eesti
MERE
ERUTANTS
Sociale
pour
l'exercice
2019
SÉRIE
AASAPE
7
N°11
Allocations
et
dotations
aux
écoles
municipales
2019
Madame
Aurélie
FOUCHARD
N°12
| Indemnité
annuelle
de
gardiennage
de
l'église
2019
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°13
| Subventions
annuelles
de
fonctionnement
aux
associations
2019
Madame
Elisabeth
FESQUET
N°14
Fixation
des
taux
d'imposition
pour
2019
Monsieur
le
Maire
N°15
|
Budget
Général
Primitif
2019
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°16
Budget
Annexe
"Vente
de
caveaux"
2019
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°17
|
Budget
Annexe
"Permis
d'aménager
le
parvis
du
gymnase"
2019
|
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
&
Compte-rendu
des
décisions
municipales
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
Maire
de
Milh
Vice-Président
de
la
Communaut£#
d’Agg
r
es
Métropole
Jean-Luc
DESCLOUX
Mairie
de
Milhaud
-
1
rue
Pierre
Guérin
CS
40001
30540
MILHAUD
Tél
: 04.66.74.22.88
-
Fax
: 04.66.74.11.94
-
mairie@milhaud.fr