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Déliberation - Liste de Deliberation du 051023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Citry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de Deliberation du 051023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
COMMUNE DE CITRY
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 5 octobre 2023
Sous la présidence de M. Thierry FLEISCHMAN Maire
Madame Laurette DECAMPENAIRE 2" adjointe, a été désignée secrétaire de séance,
Membres présents: M. Thierry FLEISCHMAN Maire, M. Jacques COLLET 1° adjoint, Mme Laurette
DECAMPENAIRE 2È"® adjointe, M. Philippe FEBVRE 3°" adjoint, M. Florian BRAYER, Mme Noëlle
TOUR, Mme Julie POIREEE, Mme Corinne RITZENTHALER, M. Benoît PIRIOU conseillers municipaux.
Membres excusés : M. Constant DAMASCENE donne procuration à M. Thierry FLEISCHMAN,
Mme Estelle BESSAC 4*" adjointe donne procuration à Mme Julie POIREE.
Membres non excusés : Mme Rosanne TAILLEPIERRE, M. Jérôme POMME.
Après avoir approuvé à l'unanimité le Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2023,
Le conseil municipal s’est prononcé sur les délibérations suivantes inscrites à l’ordre du jour :
DELIBERATIONS INTITULES DES DECISIONS
DELIBERATIONS
Restauration de deux FAVORABLE
22/2023 statues de l'Eglise à la
demande des Bâtiments
de France
23/2023 Redevance pour FAVORABLE
Occupation du Domaine
Public due par GRDF
24/2023 Création d’un emploi FAVORABLE
permanent d’Adjoint
Technique
Modification du temps de
25/2023 travail d'un emploi à FAVORABLE
temps non complet
26/2023 Convention pour l'accueil
extrascolaire des enfants FAVORABLE
de Saäcy-sur-Marne à
l'accueil du mercredi de
Citry
27/2023 Convention avec la maison
d’assistantes maternelles FAVORABLE
« Le Petits Aventuriers »
28/2023 Désignation d’un référent
déontologue pour les élus FAVORABLE
locaux
A Citry le 05/10/2023
La secrétaire de séance, Le Maire,
Mme Laurette DECAMPENAIRE M. Thierry FLEISCHMAN:
À