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Déliberation - Listes des deliberations du 141223
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Citry.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations du 141223)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE CITRY
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du jeudi 14 décembre 2023
Sous la présidence de M. Thierry FLEISCHMAN Maire
Madame Laurette DECAMPENAIRE 2°" adjointe, a été désignée secrétaire de séance,
Membres présents: M. Thierry FLEISCHMAN Maire, M. Jacques COLLET 1° adjoint, Mme Laurette
DECAMPENAIRE 2°" adjointe, M. Philippe FEBVRE 3°" adjoint, Mme Estelle BESSAC 4è"® adjointe,
M. Florian BRAYER, Mme Noëlle TOUR, Mme Corinne RITZENTHALER, M. Benoît PIRIOU, conseillers
municipaux.
Membres excusés : Mme Julie POIREE donne procuration à Mme Laurette DECAMPENAIRE, M.
Constant DAMASCENE donne procuration à M. Jacques COLLET.
Membres non excusés : Mme Rosanne TAILLEPIERRE, M. Jérôme POMME.
Après avoir approuvé à l'unanimité le Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2023,
Le conseil municipal s’est prononcé sur les délibérations suivantes inscrites à l’ordre du jour :
DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISIONS
Mandatement du Centre départemental de Gestion
29/2023 de Seine-et-Marne pour la mise en concurrence d’un FAVORABLE
marché d'assurance des risques statutaires
30/2023 Adhésion à la convention unique annuelle du Centre FAVORABLE
de Gestion pour les missions optionnelles
31/2023 Autorisation au Maire-Adjoint délégué à l'Urbanisme 10 POUR
de signer et délivrer des autorisations de droits des 1 NON-VOTANT
sols pour la parcelle E 287
Rapport sur l’activité 2022 de la Communauté
32/2023 d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie FAVORABLE
A Citry le 14/12/2023
La secrétaire de séance, Le Maire,
Mme Laurette DECAMPENAIRE M. Thierry FLEISCHMAN
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