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Déliberation - Listes DES Deliberation 090726
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Citry.
Lien du pdf (Déliberation - Listes DES Deliberation 090726)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Dialogue social,
; COMMUNE DE CITRY
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 9 juillet 2026
Sous la présidence de Mme Laurette DECAMPENAIRE Maire
Madame Stéphanie PIRIOU, a été désignée secrétaire de séance,
Membres présents : Mme Laurette DECAMPENAIRE Maire, M. Philippe FEBVRE 2" adjoint,
Mme Stéphanie PIRIOU 3ème adjointe, M. Florian BRAYER 4€ adjoint, M. Benoît PIRIOU,
Mme Noëlle TOUR, M. Jeff YAMBA, Mme Estelle BESSAC, Mme Sandrine MULLER,
Mme Mélanie CALABRE, M. Constant DAMASCENE conseillers municipaux.
Membres _excusés : Mme Julie POIREE ler adjointe donne procuration à Mme Laurette
DECAMPENAIRE, Mme Corinne RITZENTHALER donne procuration à Mme Stéphanie PIRIOU,
M. ALVES Anthony donne procuration à M. Florian BRAYER, M. Stéphane KRONIS démission reçue le
9 juillet 2026.
Membre non excusé :
Le conseil municipal s'est prononcé sur les délibérations suivantes inscrites à l’ordre du jour :
DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISIONS
29/2026 Approbation de la participation au SIRPI ; Favorable
30/2026 Participation financière des familles pour les sorties
périscolaires ; Favorable
31/2026 Mise en place d’un régime d'équivalence pour
l'indemnisation des nuits et présence passive effectuées Favorable
par les agents encadrant les séjours avec hébergement ;
32/2026 Attribution d’une récompense aux jeunes de la commune
ayant obtenu le baccalauréat ; Favorable
33/2026 Montant de la redevance d'occupation du domaine public
par les ouvrages des réseaux publics de transport et de Favorable
distribution d'électricité ;
34/2026 Désignation d’un représentant au Groupement d'intérêt
public ID 77; Favorable
35/2026 Motion relative au projet de loi Décentralisation ;
Favorable
36/2026 Modification du temps de travail d’un agent à temps non Favorable
complet ;
37/2026 Convention de la redevance spécial Covaltri 2026
Favorable
A Citry le 09/07/2026
La secrétaire de séance, Le Maire,
Mme Stéphani Mme Laurette DECAMPENAIRE