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Document publié le Dimanche 20 septembre 2020 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 11)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
PRESENTS: l,tme BEAUGERIE Delphine, M. BIAO Brahlm, L{me BOUCHON Véronique, ttmê BOURGEOIs Annick,
^1.
DOUDARD Christiàn, r'{the HAY
Salomé, M. JÀNICOT Philippe, M. LARROQUE Joël, M. NARAIN Gino, M. SAUVAGNAC Be.nard, ,1. TOURNIEROUX Vlncent, A,l. VALAOON Thierry, M. VILLAUTREIX J(Ë1, ,rtme wlSSOCq ,fathlldê, Mme ÀST|ER r{artine, ,1. BOURDOLLE Phitippe, Mme DEBAYLE Michèlê, ,rt. EJNER PascôI.
ABSENTS : me BRAILLON Eliâne (Pouvoit à rlme HAY sâlomé), l,tmê COQUEL
Laure (Pouvoir à À4, VALADON Thlerry), L{me À{OREAU Aurore (Pouvolr à Mme BOURGEOIS Annick, ,lme MOUMIN llônon (Pouvoir à l,tme 8EÂ|GER|E Detphine), ZBORÀLA Bernard (Pouvoir à Mme ASTIER li,lartine).
Secrétâire de sé.nce : tt. Philippe BOURDOLLE
ll. Adhésion au groupement de commandes poür lâ maintenance et I'exploitation des équipements thermiques et de ventilâtion âyec le SEHV.
Pardélibération en date du 20 septembre 2020, le conseil municipal a validé I'aclhésion de la commune de Boisseuil au groupement de commande du SEHV relatif à la maintenance et I'exploitation des équipements thermiques et de ventilation.
Nombre de Conseillers
en exercice i 23
Présents: 18
Votant5: 23
Afrn de mutualiser l'achat de prestations de maintenance et pour effectuerplus efficacement les opérations de mtse en concurrence et favoriser les économies d'échelle, la commune de Boisseuil pourrait une nouvelle fois adhérer à ce groupement.
Le conseil municipâ1, âprès en avoir délibéré, décide:
7073 æ 11
COMTAUNE DE BOISSEUIL DELIBERAT|ON
DU CONSEIL t UNICIPAL (Haute-Viennê)
L'ân deux mllle vingt-trols, le 11 décembre, le conseil municipà1, dûment convoqué, 5'e!t réuni en session ordinaire
à là malrle, sour la préildence de À1. Philippê JANICOT.
D.te de convocation du Conseil Municipal : 7 décembre 2023
d'adhérer au groupement de commândes avec le SEHV concernânt lâ maintetrance et l'exploitâtion des équipements thermiques et dc ventilatior'
d'autoriser le Maire à signer la convention constitutive de group€ment de commandes avec le SEHV,
de confier au représ€ntatrt du SEHV le rôle de coordonnateur du groupement §usvisé,
d'imput€r les dépenses sur les ârticles préYus au budget principal de la commune de Boisseuil.
voTE 23 POUR 23 CONTRE O ABSTENTION O
Fait et délibéré en Mairie
Les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
z'î1;-
ù§)
Le Mairc,
Philippe IANICOT
La période contractuelle de ce groupement et I'exécution des marchés avec ENGIE Solutions s'achèvent le 30 juin
2024 et le SEHV, qui sera le coordonnateur, lancera un nouveau groupement de commandes pour la période allant
du lcrjuiltet 2024 au 30 juin 2028.
Les prestations de maintenance et d'exploitalion d€s installations techniques resteraient équivalentes aux marchés
actr.rels avec ENGIE Solutions, et concemeront les systèmes suivants :
- chauffage (bois granulés, plaquettes, PAC, systèmes thermodynamiques, gaz naturel ou fioul),
- production d'eau chaude sanitaire (toutes énergies),
- ventilation hygiénique (VtrIC simple et double flux),
- trait€ment d'air (chauffage/refroidissemenÿrenouvellement d'air), -
climatisation.
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