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Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 21.09.2023 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 21.09.2023 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Télécommunications et internet,
got TO,
Mis en ligne sur le site internet le: 5 SEP, 2023
Affiché le: { 5 SEP, 2023
Retiré le :
Mairie de Montrottier
Département du Rhône
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Montrottier (Rhône) se réunira le :
JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023 à 19h00
en Mairie de Montrottier
ORDRE DU JOUR :
> Intervention du groupe GGL immobilier autour du projet d’extension du lotissement de la Croix- Matillon.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT
FINANCES
> Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2024. > Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association de musique « La Montagnarde ».
> Convention d’utilisation de la salle des fêtes avec l’association K-DANSE au titre de l’année scolaire 2023-2024.
> Location des salles communales - révision du montant des cautions. > Réhabilitation du bâtiment "Les Genets" en maison de santé, bureaux, logements — reconduction de la convention d’assistance à maîtrise d'ouvrage.
ADMINISTRATION GENERALE
> Convention de mise à disposition de la Salle Pierre Dupeuble à l’association «LE CAFÉ
ALBIGNOIS ».
INTERCOMMUNALITE
> Conventions de mise à disposition de locaux communaux affectés à l'accueil de loisirs intercommunal « monts p’tits loisirs » - Communauté de Communes des Monts du Lyonnais. > Convention de partenariat 2023 — Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais.
> SIMA COISE -— Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 2022.
URBANISME
> Domaine public — constat de désaffectation / déclassement — local communal attenant à la parcelle cadastrée AR n°370.
> Domaine public — classement partiel — projet « Maison Séniors » - parcelle cadastrée AR n°455, et autorisation d'utilisation de places de stationnement aux futurs résidents. > Promesse de vente d’un tènement de 381 m° issu de la parcelle cadastrée AR n°455. VV
Y
Domaine public — classement — aménagement des abords de la Maison de Santé et revitalisation du centre-bourg de Montrottier — parcelles cadastrées AR n°375, 377, 378, 381, 385, 387 et 380. Domaine public — classement — ZA de la Petite Olivière — parcelles cadastrées AX n°277 et 368.
POINTS D'INFORMATION
Installation d’une antenne Bouygues Telecom à Albigny.
Etat d’avancement des travaux en cours sur la commune.
État des lieux sur les travaux des commissions municipales, intercommunales et les activités des syndicats.
QUESTIONS DIVERSES
Le 15/09/2023,
Le Maire,
M. GOUGET.
Mairie de Montrottier - Tel 04 74 70 13 07 - Fax 04 74 70 20 39
email : mairie@montrottier.fr