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Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 20.02.2025 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
got, Mis en ligne sur le site internet
le: { 3 FEV, 2025
Affiché le : 4 3 FEV, 2995
Retiré le :
Mairie de Montrottier
Département du Rhône
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Montrottier (Rhône) se réunira le :
JEUDI 20 FEVRIER 2025 à 19h00
en Mairie de Montrottier
ORDRE DU JOUR :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT
FINANCES
> Communauté de Communes des Monts du Lyonnais — Attribution de compensation spécifique à la compétence jeunesse — Approbation du protocole d’accord transactionnel portant sur le remboursement à la Commune de Montrottier des montants trop-perçus par la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais entre le 1° avril 2022 et le 30 septembre 2024.
URBANISME / CIMETIERE
> Rétrocession d’une concession funéraire.
INTERCOMMUNALITE
> Sytral Mobilités — Avis sur le projet arrêté de Plan de Mobilité des Territoires Lyonnais — Article L1214-28-2 du Code des Transports.
PERSONNEL COMMUNAL
> Modification du tableau des effectifs - modification de la durée hebdomadaire d’un poste. > Choix d’une convention de participation pour le risque « santé » et pour le risque « prévoyance » et mandat au cdg69 pour mener la procédure.
POINTS D'INFORMATION
> Document unique d'évaluation des risques professionnels.
> Etat d'avancement des travaux en cours sur la commune.
> Etat des lieux sur les travaux des commissions municipales, intercommunales et les activités des syndicats.
QUESTIONS DIVERSES
Le 13/02/2025,
Mairie de Montrottier - Tel 04 74 70 13 07 - email : mairie@montrottier.fr