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Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 16.10.2023 Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Télécommunications et internet,
MT,
got, Mis en ligne sur le site internet le :
Affichéle: Q9 OCT. 2023
Retiré le :
Mairie de Montrottier
Département du Rhône
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Montrottier (Rhône) se réunira le :
LUNDI 16 OCTOBRE 2023 à 19h00
en Mairie de Montrottier
ORDRE DU JOUR :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT
FINANCES
> Subvention versée à l’école publique de Montrottier — Année scolaire 2023-2024. > Réhabilitation du bâtiment "Les Genets"' en maison de santé, bureaux, logements — Montants des
loyers.
ADMINISTRATION GENERALE
> Convention de fourrière 2024-2025 — Société Protectrice des Animaux de Lyon et du Sud-Est.
INTERCOMMUNALITE
> Conventions de fonds de concours et de constitution d’un groupement de commande relatives à la fourniture et pose de colonnes d’apport volontaire pour la collecte des déchets.
URBANISME
> Vente d’un local communal attenant à la parcelle cadastrée AR n°370.
POINTS D'INFORMATION
> Arrêt du réseau EPARI — Evolution et perspectives.
> Etat d’avancement des travaux en cours sur la commune.
> État des lieux sur les travaux des commissions municipales, intercommunales et les activités des
syndicats.
QUESTIONS DIVERSES
Le 09/10/2023,
: Le Maire,
M. GOUGET. -
Mairie de Montrottier - Tel 04 74 70 13 07 - Fax 04 74 70 20 39
email : mairie@montrottier.fr