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Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 03 11
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Pluvigner.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 03 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Conseil municipal du 11 mars 2024 1/2
SEANCE DU LUNDI 11 MARS 2024
Début de séance : 19h31
Fin de séance : 20h01
Nombre de conseillers :
En exercice : 29
Présents : 26
Votants : 29
L’an deux mille vingt-quatre, le lundi 11 mars à 19h30, le Conseil municipal de la commune de
Pluvigner, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de
Mme Diane HINGRAY, Maire.
- 26 élus présents : HINGRAY Diane ; OLLIVIER Sylvie ; LE PALLEC Fabien ; RENEVEY Alexis ; LE BOULAIRE
Patricia ; KERSUZAN Jean-Marie ; DOUSSELIN Emmanuel ; LEREDE Michel ; PILLET Gérard ; THOMAS Patrice
; REMOUE Christine ; AJAX Luiguy ; LOIZEL-CADORET Catherine ; BOTUHA Eric ; LE GOLVAN Patrick ;
ALLANO Françoise ; COLOMBET Mylène ; CARÉRIC Mélanie ; POTEL Robert ; LE GUILLOUX Anne-Gaëlle ;
RIO Aurélie ; LE BARON-RACHEL Marjorie ; LE CAM Jean-Michel ; RICHARD Bruno ; CHATELAIN Christiane ;
LE MAREC Jean-Luc
Absents excusés :
- LE GOUEFF Viviane
- TASSÉ Damien
- HADDAOUI Sarah
SECRETAIRE DE SEANCE : COLOMBET Mylène
Date de convocation du Conseil municipal : le 23 février 2024
Les textes intégraux des actes sont consultables à l’accueil de la mairie
aux heures habituelles d’ouverture et sur son site Internet
à l’adresse suivante : https://www.pluvigner.fr/deliberations-du-conseil-municipal/
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Affichage
du 19/03/2024 au 19/05/2024 Conseil municipal du 11 mars 2024 2/2
_________________________________________________________________________________________________________
Affiché en mairie et publié sur le site internet le 19 mars 2024,
Le Maire,
Diane HINGRAY
Le secrétaire,
Mylène COLOMBET
DELIBERATION OBJET
N° DEL2024_02_01 Désignation du secrétaire de séance :
VOTE Le conseil municipal désigne Mylène COLOMBET comme secrétaire de
29 POUR
N° DEL2024_02_02 Approbation du PV du CM du 01/02/2024 :
VOTE Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l’unanimité.
29 POUR
N° DEL2024_02_03 Urbanisme
I. 1. : Retrait de la délibération DEL2023_07_24 du 16 novembre 2023 :
VOTE Le conseil municipal approuve le retrait de la délibération DEL2023_07_24
du 16 novembre 2023.
29 POUR
N° DEL2024_02_04 Urbanisme
I. 2. : Acquisition de la parcelle YE 380 en vue de la construction d’une
gendarmerie ou de la constitution d’une réserve foncière pour réaliser des
logements :
VOTE Le conseil municipal valide cette acquisition pour un montant de 736 785 €.
28 POUR - 1 CONTRE