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Déliberation - Liste DES Deliberations 2023 03 09
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Pluvigner.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2023 03 09)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil municipal du 9 mars 2023 1/5
SEANCE DU JEUDI 9 MARS 2023
Début de séance : 19h37
Fin de séance : 20h50
Nombre de conseillers :
En exercice : 29
Présents : 26 puis 27
Votants : 29
L’an deux mille vingt-trois, le jeudi 9 mars à 19h30, le Conseil municipal de la commune de
Pluvigner, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de
Mme Diane HINGRAY, Maire.
- 26 puis 27 élus présents : HINGRAY Diane ; OLLIVIER Sylvie ; LE PALLEC Fabien ; LE GOUEFF Viviane ;
RENEVEY Alexis ; LE BOULAIRE Patricia ; KERSUZAN Jean-Marie ; DOUSSELIN Emmanuel (à partir de la
délibération n°9) ; LEREDE Michel ; PILLET Gérard ; THOMAS Patrice ; GENTIL Laurence ; AJAX Luiguy ;
LOIZEL-CADORET Catherine ; BOTUHA Eric ; LE GOLVAN Patrick ; ALLANO Françoise ; COLOMBET Mylène ;
POTEL Robert ; LE GUILLOUX Anne-Gaëlle ;TASSÉ Damien ; RIO Aurélie ; LE BARON-RACHEL Marjorie ; LE
CAM Jean-Michel ; RICHARD Bruno ; CHATELAIN Christiane ; HARNOIS Jean.
Absents excusés :
- Mélanie CARÉRIC
- Emmanuel DOUSSELIN (jusqu’à la délibération n°8)
- Christine REMOUE
SECRETAIRE DE SEANCE : COLOMBET Mylène
Date de convocation du Conseil municipal : le 3 mars 2023
Les textes intégraux des actes sont consultables à l’accueil de la mairie
aux heures habituelles d’ouverture et sur son site Internet
à l’adresse suivante : https://www.pluvigner.fr/deliberations-du-conseil-municipal/
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Affichage
du 17/03/2023 au 17/05/2023Conseil municipal du 9 mars 2023 2/5
DELIBERATION OBJET
N° DEL2023_02_01 Désignation du secrétaire de séance :
VOTE
Le conseil municipal désigne COLOMBET Mylène comme
secrétaire de séance.
29 POUR
N° DEL2023_02_02 Approbation du PV du CM du 02/02/2023 :
VOTE Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l’unanimité.
29 POUR
N° DEL2023_02_03 Finances Budget
I. 1. : Vote de l’affectation de résultat :
VOTE Le conseil municipal valide cette affectation de résultats.
29 POUR
N° DEL2023_02_23 Finances Budget
I. 2. : Vote des taux d’imposition 2023 - Rectificatif :
VOTE Le conseil municipal maintient les taux d’imposition pour l’année 2023.
29 POUR
N° DEL2023_02_05 Finances
I. 3. : Vote du budget primitif 2023 :
VOTE Le conseil municipal valide ce budget primitif 2023.
29 POUR
N° DEL2023_02_06 Finances
I. 4. : Renouvellement adhésion à l’association des Maires 2023 :
VOTE Le conseil municipal valide cette adhésion.
29 POUR
N° DEL2023_02_07 Finances
I. 5. : Précisions relatives au projet de rénovation de l’école J. Rollo :
VOTE Le conseil municipal valide ce plan de financement.
29 POUR
N° DEL2023_02_08 Travaux
II. 6. : Achat de sanitaires pour le chapiteau de la Madeleine :
VOTE Le conseil municipal valide ces travaux.
29 POURConseil municipal du 9 mars 2023 3/5
DELIBERATION OBJET
N° DEL2023_02_09 Travaux
II. 7. : Prolongation de la durée de la convention de groupement de
commandes pour le marché de rénovation des voiries :
VOTE
Le conseil municipal valide le renouvellement de la convention de
groupement avec les communes de Camors, Landaul, Locoal-Mendon et
Plumergat.
29 POUR
N° DEL2023_02_10 Administration générale
III. 8. : Avis sur le Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du
voyage:
VOTE
Le conseil municipal émet un avis favorable à ce projet de schéma d’accueil
et d’habitat des gens du voyage commune.
29 POUR
N° DEL2023_02_11 Personnel et Concertation
IV. 9. : Modification du tableau des emplois permanents :
VOTE Le conseil municipal valide ces évolutions du tableau des emplois
29 POUR
N° DEL2023_02_12 Culture Animation
V. 10. : Mise en place d’une navette documentaire avec Auray-Quiberon-
Terre-Atlantique :
VOTE Le conseil municipal valide la mise en place de ce service.
29 POUR
N° DEL2023_02_13 Culture Animation
V. 11. : Validation du projet d’aménagement du rond-point Beats Me :
VOTE Le conseil municipal valide ce projet d’aménagement.
27 POUR - 1 CONTRE - 1 ABSTENTION
N° DEL2023_02_14 Culture Animation
V. 12. : Demande de financement pour l’amélioration du fonds
documentaire de la médiathèque :
VOTE Le conseil municipal valide ce plan de financement.
29 POURConseil municipal du 9 mars 2023 4/5
N° DEL2023_02_15 Culture Animation
V. 13. : Participation de la commune au XXIIème Festival Méliscènes :
VOTE Le conseil municipal valide ce budget et arrête le prix des entrées à 6 €.
29 POUR
N° DEL2023_02_16 Affaires scolaires
VI. 14. : Définition du coût de l’élève public 2022 :
VOTE Le conseil municipal valide le coût d’un élève du public pour l’année 2022.
29 POUR
N° DEL2023_02_17 Affaires sociales
VII. 15. : Subvention 2023 au CCAS :
VOTE Le conseil municipal valide cette subvention de 107 066 € au CCAS.
29 POUR
N° DEL2023_02_24 Commerce Artisanat
VIII. 16. : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain de la
Commune de Pluvigner à Auray Quiberon Terre Atlantique sur le périmètre
des parcs d’activités communautaires - Rectificatif :
VOTE
Le conseil municipal valide le transfert du droit de préemption urbain à
l’intercommunalité sur le périmètre des parcs d’activité de Talhouët, Porh
Mirabeau et Bréventec.
29 POUR
N° DEL2023_02_19 Commerce Artisanat
VIII. 17. : Cadre de partenariat avec les professionnels pour l’implantation de
panneaux directionnels :
VOTE Le conseil municipal valide ce cadre de partenariat.
29 POUR
N° DEL2023_02_20 Urbanisme
IX. 18. : Mise en place d’une servitude au profit d’Enedis dans le secteur de
Résordoué :
VOTE Le conseil municipal valide la constitution de cette servitude.
29 POUR
N° DEL2023_02_21 Urbanisme
IX. 19. : Mise en place d’une servitude au profit d’Enedis dans le secteur de
Kerdreavec :
VOTE Le conseil municipal valide la constitution de cette servitude.
29 POURConseil municipal du 9 mars 2023 5/5
_________________________________________________________________________________________________________
Affiché en mairie et publié sur le site internet le 17 mars 2023,
Le Maire,
Diane HINGRAY
Le secrétaire,
Mylène COLOMBET
DELIBERATION OBJET
N° DEL2023_02_22 Jeunesse
X. 20. : Actualisation des montants de rémunération des contrats
d’engagement éducatif :
VOTE Le conseil municipal valide ces montants de rémunération.
29 POUR