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Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 05 30
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Pluvigner.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 05 30)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Conseil municipal du 30 mai 2024 1/3 SEANCE DU JEUDI 30 MAI 2024 Début de séance : 19h30 Fin de séance : 21h30 Nombre de conseillers : En exercice : 29 Présents : 23 Votants : 29 L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 30 mai à 19h30, le Conseil municipal de la commune de Pluvigner, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Mme Diane HINGRAY, Maire. - 23 élus présents : HINGRAY Diane ; OLLIVIER Sylvie ; LE PALLEC Fabien ; LE GOUEFF Viviane ; RENEVEY Alexis ; LE BOULAIRE Patricia ; KERSUZAN Jean-Marie ; LEREDE Michel ; PILLET Gérard ; THOMAS Patrice ; REMOUE Christine ; AJAX Luiguy ; LOIZEL-CADORET Catherine ; BOTUHA Eric ; LE GOLVAN Patrick ; ALLANO Françoise ; POTEL Robert ; LE GUILLOUX Anne-Gaëlle ; TASSÉ Damien ; RIO Aurélie ; LE BARON- RACHEL Marjorie ; RICHARD Bruno ; CHATELAIN Christiane. Absents excusés : - DOUSSELIN Emmanuel - COLOMBET Mylène - CARÉRIC Mélanie - LE CAM Jean-Michel - HADDAOUI Sarah - LE MAREC Jean-Luc SECRETAIRE DE SEANCE : REMOUE Christine Date de convocation du Conseil municipal : le 24 mai 2024 Les textes intégraux des actes sont consultables à l’accueil de la mairie aux heures habituelles d’ouverture et sur son site Internet à l’adresse suivante : https://www.pluvigner.fr/deliberations-du-conseil-municipal/ LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Affichage du 07/06/2024 au 07/08/2024 Conseil municipal du 30 mai 2024 2/3 DELIBERATION OBJET N° DEL2024_04_01 Désignation du secrétaire de séance : VOTE Le conseil municipal désigne Christine REMOUE comme secrétaire de séance. 29 POUR N° DEL2024_04_02 Approbation du PV du CM du 09/04/2024 : VOTE Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l’unanimité. 29 POUR N° DEL2024_04_03 Finances Budget I. 1. : Modification de l’affectation de résultat : VOTE Le conseil municipal valide cette modification de l’affectation du résultat 29 POUR N° DEL2024_04_04 Finances Budget I. 2. : Décision modificative : VOTE Le conseil municipal valide cette décision modificative. 29 POUR N° DEL2024_04_05 Travaux II. 3. : Avenants de travaux pour la rénovation de la salle verte : VOTE Le conseil municipal valide ces avenants. 29 POUR N° DEL2024_04_06 Travaux II. 4. : Avenants de travaux pour la rénovation de l’École élémentaire Joseph Rollo : VOTE Le conseil municipal valide ces avenants. 29 POUR N° DEL2024_04_07 Adminsitration générale III. 5. : Adhésion à l’association « OFS AQTA » (Organisme de Foncier Solidaire de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique : VOTE Le conseil municipal décide : - d’approuver l’adhésion de la commune de Pluvigner à l’association « OFS AQTA » dont les statuts sont joints en annexe et sa participation au collège « Communes » ; - d’approuver le versement d’une cotisation annuelle dont le montant sera fixé lors de l’assemblée générale constitutive de l’association (montant estimatif pour 2024 : 500€) ; - de désigner 1 représentant de la commune, membre du collège « Communes » : Mme Diane HINGRAY. 29 POUR N° DEL2024_04_18 Adminsitration générale III. 6. : Mise à jour des tarifs de mise à disposition des moyens au sein de la communauté de communes - Rectificatif : VOTE Le conseil municipal valide ces tarifs. 29 POUR N° DEL2024_04_09 N° DEL2024_04_10 N° DEL2024_04_11 Affaires scolaires IV. 7. : Institution d’espaces sans tabac : VOTE Le conseil municipal valide cette démarche pour ces espaces : pour les écoles : 29 POUR pour la mairie, le Stang, et la salle Marie-Josèphe Le Borgne (plus espace derrière la salle), le multi-accueil et l’aire de jeux de Bieuzy-Lanvaux : 28 POUR - 1 ABSTENTION pour le complexe du Goh Lanno : 22 POUR - 5 CONTRE - 2 ABSTENTIONS Conseil municipal du 30 mai 2024 3/3 _________________________________________________________________________________________________________ Affiché en mairie et publié sur le site internet le 7 juin 2024, Le Maire, Diane HINGRAY Le secrétaire, Christine REMOUE DELIBERATION OBJET N° DEL2024_04_12 Monde associatif V. 8. : Vote des subventions 2024 : VOTE Le conseil municipal valide les montants de subventions accordées aux associations. 29 POUR N° DEL2024_04_13 Monde associatif V. 9. : Attribution d’une subvention à l’association Vidéo Graphie Auray : VOTE Le conseil municipal valide l’attribution d’une subvention de 1 000 € à l’association Vidéo Graphie Auray. 29 POUR N° DEL2024_04_14 Monde associatif V. 10. : Attribution d’une subvention à Maïwenn Jégat : VOTE Le conseil municipal valide l’attribution d’une subvention de 300 € à Maïwenn Jégat. 29 POUR N° DEL2024_04_15 Urbanisme VI. 11. : Prescription de la révision générale du PLU : VOTE Le conseil municipal valide la prescription de la révision générale du PLU de la commune. 29 POUR N° DEL2024_04_16 Culture Tourisme VII. 12. : École municipale de musique et de Danse - Grille tarifaire 2024/2025 : VOTE Le conseil municipal valide ces tarifs. 28 POUR - 1 ABSTENTION N° DEL2024_04_17 Culture Tourisme VII. 13. : Dissociation des fonctions de président du conseil d’administration et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme : VOTE Le conseil municipal valide cette dissociation de fonctions. 29 POUR