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Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 11 07
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Pluvigner.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 11 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
Conseil municipal du 7 novembre 2024 1/3
SEANCE DU JEUDI 7 NOVEMBRE 2024
Début de séance : 19h37
Fin de séance : 20h41
Nombre de conseillers :
En exercice : 29
Présents : 22
Votants : 28
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 7 novembre à 19h30, le Conseil municipal de la commune
de Pluvigner, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence
de Mme Diane HINGRAY, Maire.
- 22 élus présents : HINGRAY Diane ; OLLIVIER Sylvie ; LE PALLEC Fabien ; RENEVEY Alexis ; LE BOULAIRE
Patricia ; KERSUZAN Jean-Marie ; DOUSSELIN Emmanuel ; LEREDE Michel ; THOMAS Patrice ; REMOUE
Christine ; AJAX Luiguy ; LOIZEL-CADORET Catherine ; ALLANO Françoise ; COLOMBET Mylène ; POTEL
Robert ; LE GUILLOUX Anne-Gaëlle ; TASSÉ Damien ; RIO Aurélie ; LE BARON-RACHEL Marjorie ; LE CAM
Jean-Michel ; RICHARD Bruno ; CHATELAIN Christiane.
Absents excusés :
- LE GOUEFF Viviane
- PILLET Gérard
- BOTUHA Eric
- LE GOLVAN Patrick
- CARÉRIC Mélanie
- LE MAREC Jean-Luc
Absente :
- HADDAOUI Sarah
SECRETAIRE DE SEANCE : COLOMBET Mylène
Date de convocation du Conseil municipal : le 30 octobre 2024
Les textes intégraux des actes sont consultables à l’accueil de la mairie
aux heures habituelles d’ouverture et sur son site Internet
à l’adresse suivante : https://www.pluvigner.fr/deliberations-du-conseil-municipal/
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Affichage
du 15/11/2024 au 15/01/2025 Conseil municipal du 7 novembre 2024 2/3
DELIBERATION OBJET
N° DEL2024_07_01 Désignation du secrétaire de séance :
VOTE Le conseil municipal désigne Mylène COLOMBET comme secrétaire de séance.
28 POUR
N° DEL2024_07_02 Approbation du PV du CM du 26/09/2024 :
VOTE Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l’unanimité.
28 POUR
N° DEL2024_07_03 Finances Budget
I. 1. : Demandes de subventions auprès de la CAF du Morbihan :
VOTE Le conseil municipal valide ces plans de financements.
28 POUR
N° DEL2024_07_04 Travaux
II. 3. : Convention constitutive de groupement de commandes entre Auray-
Quiberon-Terre-Atlantique et les communes pour des prestations
d’exploitation maintenance d’équipements de chauffage- ventilation-
climatisation :
VOTE Le conseil municipal valide l'adhésion à ce groupement de commandes.
28 POUR
N° DEL2024_07_05 Culture Animation
III. 4. : Convention de partenariat relative à la participation de la commune de
Pluvigner au Festival Méliscènes éditions 2025 – 2026 – 2027 – 2028 :
VOTE Le conseil municipal valide ce projet et cette participation financière
de 1 000 €.
28 POUR
N° DEL2024_07_06 Affaires scolaires
IV. 5. : Attribution d’un budget fournitures scolaires à l’école publique Joseph
Rollo pour l’année 2025 :
VOTE Le conseil municipal maintient le budget fournitures de l’école publique à 46
€ par élève pour 2025.
28 POUR
N° DEL2024_07_07 Affaires scolaires
IV. 6. : Attribution d’un budget pour le spectacle de noël 2024 à l’école
publique Joseph Rollo :
VOTE Le conseil municipal maintient la participation de la commune au spectacle de
noël 2024 à 16€50 par élève.
28 POUR
N° DEL2024_07_08 Urbanisme
V. 7. : Dénomination de voiries :
VOTE Le conseil municipal valide ces dénominations de rues.
28 POUR Conseil municipal du 7 novembre 2024 3/3
_________________________________________________________________________________________________________
Affiché en mairie et publié sur le site internet le 15 novembre 2024,
Le Maire,
Diane HINGRAY
Le secrétaire,
Mylène COLOMBET
DELIBERATION OBJET
N° DEL2024_07_09 Personnel et Concertation
VI. 8. : Prise en charge du personnel AESH sur le temps méridien :
VOTE Le conseil municipal valide la signature de cette convention.
28 POUR
N° DEL2024_07_10 Travaux
VII. 9. : Avenant pour les travaux de rénovation de la salle Bernard Ulvoas :
VOTE Le conseil municipal valide cet avenant.
28 POUR
N° DEL2024_07_11 Administration générale
VIII. 10. : Vœu en faveur de la relocalisation du bureau de poste :
VOTE Le conseil municipal adopte ce vœu relatif à la relocalisation du bureau de
poste à Pluvigner.
28 POUR