Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cm cr 2011 06 17
Conseil Municipal - cm oj 2011 06 17
Conseil Municipal - cm oj 2011 06 17
Compte-Rendu - cm cr 2011 03 02
Compte-Rendu - cm cr 2011 03 02
Compte-Rendu - cm cr 2011 11 25
Compte-Rendu - cm 2020 06 03 cr
Compte-Rendu - cm 2020 06 03 cr
Compte-Rendu - cm cr 2011 12 16
Compte-Rendu - cm cr 2011 04 20
Compte-Rendu - cm cr 2011 06 17
Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm cr 2011 06 17)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 JUIN 2011
L'an deux mil onze, le DIX SEPT JUIN à 18 heures 30 minutes,
Le conseil municipal de la Commune de Doimayrac, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de :
Monsieur Michel VAN BOSSTRAETEN, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 7 juin 2011.
En exercice : 15
Présents : 14
Pouvoir : 0
Votants : 14.
ETAIENT PRESENTS : Mr. Michel VAN BOSSTRAETEN Maire, Mr. Philippe BERTRAND 1° adjoint au Maire, Mr. Vincent LEGO 2°"®° adjoint au Maire, Mme Martine ROBA 3°"° adjointe au Maire, Mr. Bernard RABIN 4% adjoint au Maire, , Mr. Thierry LAPICOREE, Mme Delphine OLLIVON, Mr Thierry BUTIN, Mr. Jean-Pierre MAYER, Mr. Serge DOMENGET, Mme Laure CANTIN, Mme Laure ZAMO, Mr. Gilles GROSJEAN, Mr. Alain AUDEVAL, conseillers municipaux.
Absente excusée : Mme Nathalie MORALES, Conseillère municipale.
Secrétaire de séance : Madame Delphine OLLIVON.
ORDRE DU JOUR :
1 - Désignation des délégués et suppléants des conseillers municipaux pour l'élection des sénateurs.
PROCES VERBAL
DE L’ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE
LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS.
L'an deux mille onze, le dix-sept juin à 18 heures 30 minutes, en application des articles L 283 à L 290-1 du code électoral, s'est réuni le conseil municipal de la commune de Dolmayrac.
Étaient présents:
Mr. Michel VAN BOSSTRAETEN Maire, Mr. Philippe BERTRAND 1° adjoint au Maire, Mr. Vincent LEGO 2°"® adjoint au Maire, Mme Martine ROBA 3°"° adjointe au Maire, Mr. Bernard RABIN 4°"® adjoint au Maire, , Mr. Thierry LAPICOREE, Mme Delphine OLLIVON, Mr Thierry BUTIN, Mr. Jean-Pierre MAYER, Mr. Serge DOMENGET, Mme Laure CANTIN, Mme Laure ZAMO, Mr. Gilles GROSJEAN, Mr. Alain AUDEVAL, conseillers municipaux. Absente excusée : Mme Nathalie MORALES, Conseillère municipale. 1. Mise en place du bureau électoral :
Mr. Michel VAN BOSSTRAETEN, Maire (en application de l’article L 2122-17 du CGCT)
a ouvert la séance.
Mme Delphine OLLIVON a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal
(art. L 2121-15 du CGCT).
Le Maire a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré quatorze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l'article L 212-17 du
CGCT était remplie.
Le Maire a ensuite rappelé qu'en application de l’article R 133 du code électoral, le
bureau électoral est présidé par le Maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin, à savoir :
MM. Vincent LEGO, Mr. Bernard RABIN, Mme. DELPHINE OLLIVON, Mr. Thierry LAPICOREE.
2. Élection des déléqués.
2.1 Résultats du premier tour de scrutin de l'élection des déléqués.
a) Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 14 b) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0 c) Nombre de suffrages exprimés : 14 d) Majorité absolue :
C ANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
VAN BOSSTRAETEN Michel 1
BERTRAND Philippe
LEGO Vincent
GROSJEAN Gilles
RABIN Bernard
ROBA Martine H'R|ININTO!ÉE
2.2. Résultat du second tour de scrutin de l’élection des déléqués.
a) Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 14 b) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral): 1 c) Nombre de suffrages exprimés : 13
C ANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
LEGO Vincent : 6
GROSJEAN Gilles 7 2.3. Proclamation de l'élection des déléqués.
Mr. VAN BOSSTRAETEN Michel a été proclamé élu au 1° tour et a déclaré accepter le mandat. Mr. BERTRAND Philippe a été proclamé élu au 1° tour et a déclaré accepter le mandat. Mr. GROSJEAN Gilles a été proclamé élu au 1” tour et a déclaré accepter le mandat.
3. Élections des suppléants.
3.1. Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des suppléants.
a) Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 14 b) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral): 1 c) Nombre de suffrages exprimés : 13 d) Majorité absolue : 7
C ANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
RABIN Bernard
DOMENGET Serge
LAPICOREE Thierry
N | 00!
| O0
LEGO Vincent
3.2. Proclamation de l’élection des déléqués.
Mr. RABIN Bernard a été proclamé élu au 1° tour et a déclaré accepter le mandat. Mr. DOMENGET serge a été proclamé élu au 1° tour et a déclaré accepter le mandat.
4. Clôture du procès-verbal.
Le présent procès-verbal est clos, le dix-sept juin deux mille onze à 19 heures 30 minutes, a été, après lecture, signé par le maire les autres membres du bureau et le secrétaire.
Suivent les signatures.