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Procès Verbal - CM 08.08.2022
Document publié le Lundi 8 août 2022 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 08.08.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1188
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le huit août deux mil vingt-deux à vingt heures, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, LICHTENBERGER Aimé.
Présents : Messieurs les Adjoints :
STRASBACH Jean-Michel
RIEFLE Christophe,
M. RUOLT Bernard, Mme FRICK Sophie, Mme ACHON Nathalie (à partir du point 4), Mme KLINGER Régine, M. FLESCH Jean-Luc, M. ECKERLEN Stéphane, Mme SPREYZ Céline, M. Jérémy WALTER.
A donné procuration : Mme KRETZ Isabelle à M. LICHTENBERGER Aimé
Absents excusés : M. EHRHART Armand, Mme MOLTES Pascale, Mme GELLON Mélanie
Quorum : Oui (10 membres présents sur 15)
Assiste à la séance : M. WESSANG Romuald, secrétaire de séance désigné.
Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 08 août 2022 Commune de Pfaffenheim PV du CM du 08/08/2022
1189
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juillet 2022
3. Sécurisation du pèlerinage du Schauenberg : avenant n°1 au marché de travaux
4. Requalification de la rue du Schauenberg, de la Grand’Rue et de la Place de la Mairie
: attribution du marché
5. Informations et questions diverses
O O R R D D R R E E D D U U J J O O U U R R Commune de Pfaffenheim PV du CM du 08/08/2022
1190
P PO OI IN NT T 1 1
D Dé és si ig gn na at ti io on n d du u s se ec cr ré ét ta ai ir re e d de e s sé éa an nc ce e
Conformément à l’article L. 2541-6 du Code général des collectivités territoriales, le conseil municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances. Pour assurer ces fonctions lors de la séance d’aujourd’hui, Monsieur le Maire propose la candidature de Monsieur Romuald WESSANG, Secrétaire Général.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,
DESIGNE Monsieur Romuald WESSANG comme secrétaire de séance.
S Se en ns s d de es s V Vo ot te es s : :
Nom-Prénom Qualité Vote
LICHTENBERGER Aimé Maire Pour
STRASBACH Jean-Michel 1er Adjoint Pour
KRETZ Isabelle 2ème Adjointe Pour (procuration à M. LICHTENBERGER)
RIEFLE Christophe 3ème Adjoint Pour
RUOLT Bernard Conseiller municipal Pour
EHRHART Armand Conseiller municipal /
FRICK Sophie Conseillère municipale Pour
ACHON Nathalie Conseillère municipale /
KLINGER Régine Conseillère municipale Pour
FLESCH Jean-Luc Conseiller municipal Pour
MOLTES Pascale Conseillère municipale /
ECKERLEN Stéphane Conseiller municipal Pour
SPREYZ Céline Conseillère municipale Pour
WALTER Jérémy Conseiller municipal Pour
GELLON Mélanie Conseillère municipale / Commune de Pfaffenheim PV du CM du 08/08/2022
1191
P PO OI IN NT T 2 2
A Ap pp pr ro ob ba at ti io on n d du u p pr ro oc cè ès s- -v ve er rb ba al l d de e l la a s sé éa an nc ce e d du u 0 04 4 j ju ui il ll le et t 2 20 02 22 2
Il est proposé au conseil municipal d’adopter le procès-verbal de la séance du 04 juillet 2022.
Aucune observation n’a été émise.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,
ADOPTE le procès-verbal du 04 juillet 2022.
S Se en ns s d de es s V Vo ot te es s : :
Nom-Prénom Qualité Vote
LICHTENBERGER Aimé Maire Pour
STRASBACH Jean-Michel 1er Adjoint Pour
KRETZ Isabelle 2ème Adjointe Pour (procuration à M. LICHTENBERGER)
RIEFLE Christophe 3ème Adjoint Pour
RUOLT Bernard Conseiller municipal Pour
EHRHART Armand Conseiller municipal /
FRICK Sophie Conseillère municipale Pour
ACHON Nathalie Conseillère municipale /
KLINGER Régine Conseillère municipale Pour
FLESCH Jean-Luc Conseiller municipal Pour
MOLTES Pascale Conseillère municipale /
ECKERLEN Stéphane Conseiller municipal Pour
SPREYZ Céline Conseillère municipale Pour
WALTER Jérémy Conseiller municipal Pour
GELLON Mélanie Conseillère municipale / Commune de Pfaffenheim PV du CM du 08/08/2022
1192
POINT 3
Sécurisation du pèlerinage du Schauenberg : avenant n°1 au marché de travaux
Rapporteur : Aimé LICHTENBERGER, Maire
En raison des désordres survenus ces dernières années au pèlerinage consécutifs à la désolidarisation de blocs de la paroi rocheuse, la commune a initié des travaux pour la consolidation et la sécurisation de cette dernière.
Par délibération en date du 27 mars 2021, le conseil municipal attribuait le marché à l’entreprise ACROTIR pour un montant HT de 159 300,00 euros.
Suite à la réalisation du débroussaillage préalable, il s’avère que certaines zones de la paroi rocheuse nécessiteraient la mise en place de filets plaqués. Cette modification entraîne l’ajout de 10 m² de filets plaqués et de 757 m² de grillage double torsion.
Les travaux supplémentaires entraînent une hausse du marché de 14 400,00 euros HT faisant passer le marché de 159 300,00 euros HT à 173 700,00 euros HT soit 208 440,00 euros TTC.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,
VALIDE l’avenant n°1 pour un montant HT de 14 400,00 euros, le marché passant de
159 300,00 euros HT à 173 700,00 euros HT soit 208 440,00 euros TTC,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à l’exécution de la présente
délibération.
S Se en ns s d de es s V Vo ot te es s : :
Nom-Prénom Qualité Vote
LICHTENBERGER Aimé Maire Pour
STRASBACH Jean-Michel 1er Adjoint Pour
KRETZ Isabelle 2ème Adjointe Pour (procuration à M. LICHTENBERGER)
RIEFLE Christophe 3ème Adjoint Pour
RUOLT Bernard Conseiller municipal Pour
EHRHART Armand Conseiller municipal /
FRICK Sophie Conseillère municipale Pour
ACHON Nathalie Conseillère municipale /
KLINGER Régine Conseillère municipale Pour
FLESCH Jean-Luc Conseiller municipal Pour
MOLTES Pascale Conseillère municipale / Commune de Pfaffenheim PV du CM du 08/08/2022
1193
ECKERLEN Stéphane Conseiller municipal Pour
SPREYZ Céline Conseillère municipale Pour
WALTER Jérémy Conseiller municipal Pour
GELLON Mélanie Conseillère municipale /
POINT 4
Requalification de la rue du Schauenberg, de la Grand’Rue et de la Place de la Mairie : attribution du marché
Rapporteur : Aimé LICHTENBERGER, Maire
Arrivée de Madame ACHON.
Les travaux de rénovation du réseau AEP et assainissement dans la Grand’Rue, rue du Schauenberg, Place de la Mairie et rue de la Chapelle sont achevés depuis plusieurs mois.
Il convient par conséquent de poursuivre par la requalification de la rue du Schauenberg, de la Grand’Rue et de la Place de la Mairie par la rénovation des voiries, la mise en éclairage de certains porches historiques et la mise en accessibilité des trottoirs pour améliorer la circulation des piétons.
Une consultation a été lancée le 27 juin 2022 avec une date de remise des offres fixée au 22 juillet 2022 à 12h00.
La consultation a été divisées en deux lots :
Lot 1 : Voirie
Lot 2 : Eclairage
Les critères de jugement des offres ont été déterminés comme suit :
Prix : 60 %
Valeur technique : 40 %
Pour le lot 1 – Voirie, deux entreprises ont déposé une offre :
LINGENHELD de SAINTE-CROIX-EN-PLAINE ;
PONTIGGIA de HORBOURG-WIHR.
Pour le lot 2 – Eclairage, trois entreprises ont déposé une offre :
ETPE de STEINBRUNN-LE-HAUT ;
PONTIGGIA de HORBOURG-WIHR ;
HUBER ELECTRICITE de MULHOUSE.
Au vu des critères de jugement des offres, l’entreprise la mieux-disante pour le lot n°1 est l’entreprise LINGENHELD et pour le lot n°2 HUBER ELECTRICITE. Commune de Pfaffenheim PV du CM du 08/08/2022
1194
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,
ATTRIBUE le lot n°1 - Voirie à l’entreprise LINGENHELD de SAINTE-CROIX-EN-PLAINE,
pour un montant HT de 759 921,55 euros soit 911 905,86 euros TTC,
ATTRIBUE le lot n°2 - Eclairage à l’entreprise HUBER ELECTRICITE de MULHOUSE, pour
un montant HT de 66 569,50 euros soit 79 883,40 euros TTC,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à l’exécution de la présente
délibération.
S Se en ns s d de es s V Vo ot te es s : :
Nom-Prénom Qualité Vote
LICHTENBERGER Aimé Maire Pour
STRASBACH Jean-Michel 1er Adjoint Pour
KRETZ Isabelle 2ème Adjointe Pour (procuration à M. LICHTENBERGER)
RIEFLE Christophe 3ème Adjoint Pour
RUOLT Bernard Conseiller municipal Pour
EHRHART Armand Conseiller municipal /
FRICK Sophie Conseillère municipale Pour
ACHON Nathalie Conseillère municipale Pour
KLINGER Régine Conseillère municipale Pour
FLESCH Jean-Luc Conseiller municipal Pour
MOLTES Pascale Conseillère municipale /
ECKERLEN Stéphane Conseiller municipal Pour
SPREYZ Céline Conseillère municipale Pour
WALTER Jérémy Conseiller municipal Pour
GELLON Mélanie Conseillère municipale / Commune de Pfaffenheim PV du CM du 08/08/2022
1195
POINT 5
Informations et questions diverses
Monsieur FLESCH se félicite du succès qu’a rencontré la fête des Caves 2022. Il ajoute que les organisateurs et bénévoles souhaiteraient, pour des questions d’organisation, de praticité et de sécurité, que les futures fêtes des Caves soient à nouveau organisées au stade de football.
La Nuit du Tourisme des sapeurs-pompiers a également été une réussite. Monsieur FLESCH souhaiterait, qu’à l’instar de la fête des Caves, ces manifestations soient organisées au stade de football. Il souligne que le dépôt communal des sapeurs-pompiers se situe dans ce périmètre, et que pour les démonstrations et l’organisation, tout le matériel est sur place.
Monsieur le Maire n’est pas favorable à cette demande, la place ayant été aménagée aux fins de permettre l’organisation et la tenue de manifestations organisées par les associations. Ce faisant, elle permet de valoriser, en particulier auprès des touristes, notre village.
Monsieur RIEFLE appuie les dires du Maire. Si toutes les manifestations, pour des questions pratiques, doivent se dérouler au stade, tous les travaux engagés pour rénover et rendre attractive la place centrale du village auront été vains. Le touriste souhaite également découvrir les villages qu’il visite. Il préfère voir un centre historique qu’un stade de football.
Dans le cadre de la rénovation des rues et du futur sens de circulation, il est demandé la pertinence des panneaux d’indication des viticulteurs et autres commerces.
Il est souligné que certains ne sont plus d’actualité, et que les panneaux n’ont plus véritablement un intérêt pour le client en raison de l’essor des GPS.
Il conviendra néanmoins de contacter viticulteurs, entreprises ou commerces pour savoir si un panneau, mis en place dans le cadre du futur réaménagement des rues, serait pertinent et intéresserait ces derniers.
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21h45 Commune de Pfaffenheim PV du CM du 08/08/2022
1196
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juillet 2022 3. Sécurisation du pèlerinage du Schauenberg : avenant n°1 au marché de travaux 4. Requalification de la rue du Schauenberg, de la Grand’Rue et de la Place de la Mairie : attribution du marché
5. Informations et questions diverses
Nom-Prénom Qualité Signature
LICHTENBERGER Aimé Maire
WESSANG Romuald Secrétaire de séance
Tableau des signatures
pour l'approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 08 août 2022