Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1597305339 DESIGNATION DES MEMBRES DU CCAS
Déliberation - 1597305146 FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CCAS
Déliberation - 1445501735 FIXATION NOMBRE MEMBRES DU CCAS
Déliberation - 1597305096 NOMINATION CORRESPONDANT DEFENSE
Séance - 1777880293 NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
Déliberation - 1777880344 DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Conseil Municipal - 1445501509 REGLEMENT CONSEIL MUNICIPAL
Déliberation - 1777880392 DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Déliberation - 1777880137 DESIGNATION DE CONSEILLER MUNICIPAL MEM
Déliberation - 1597305624 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES PE
Déliberation - 1445501683 Nomination Conseillers Municipaux Membres Ccas
Document publié le Vendredi 18 avril 2014 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445501683 Nomination Conseillers Municipaux Membres Ccas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 18 avril 2014
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
Délibération 15
Date de convocation 14/04/2014
Date d’affichage 22/04/2014
L’an deux mil quatorze, le dix huit avril, à 20 h 30, le conseil
municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, M.
WATRIN F, Mme SERRE F. , M. LEPRINCE R., M. KNAJDER M., M. HENRY G, M. VOILQUIN A., Mme LULLO E., Mme GAND E., M. LEPAGE J-N., Mme ROUX A., Mme NAWROCKI B., M. LEPAGE P.
Absente excusée : Mme Fabienne BAVOUX donnant pouvoir à Mme
Evelyne GAND
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
2014-04-D05
NOMINATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX MEMBRES DU CCAS
Ont été élus délégués du conseil municipal au Centre Communal d'Action Sociale par 15 voix chacun, au scrutin de liste :
- Mme GUERMEUR Michèle
- Mme LULLO Esperanza
- Mme ROUX Agnès
- Mme NAWROCKI Béatrice
- M. KNAJDER Marcel.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20140418-2014_04_D05-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 23/04/2014
Publication : 23/04/2014