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Compte-Rendu - compte rendu du 10 septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Campagne-lès-Wardrecques.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 10 septembre)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Entrepreneuriat et startup,
DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
MAIRIE 616,
rue
Principale
62120
CAMPAGNE
LEZ
WARDRECQUES
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
SEPTEMBRE
2019
L’an
deux
mille
dix-neuf
et
le
treize
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
Gilles
THOREL,
Maire
Présents :
Mmes
et
MM.
THOREL
Gilles,
BOUCHEZ
Christel,
AGEORGES
Benoit,
POTTIEZ
Bruno,
SOHIER
Isabelle,
MESER
Delphine,
HANNEBICQ
Nicolas,
PRUVOST
Francis
et
BLANQUART
Alain
Absents
représentés
:
CAMUS
Lydie
par
THOREL
Gilles
LEVEL
Sébastien
par
AGEORGES
Benoit
Absents
non
représentés
:
DERAEDT
Didier
ALBA
Jocelyne
Secrétaire
de
séance :
PRUVOST
Francis
La
lecture
du
compte
rendu
de
la réunion
précédente
n’appelle
aucune
observation.
Remerciements De
la famille
PRUVOST
pour
les
fleurs
offertes
lors
du
décès
de
Mme
PRUVOST
Brigitte.
De
la
famille
LECOUSTRE
pour
les
fleurs
offertes
lors
du
décès
de
Mme
Claudine
LECOUSTRE. De
l’association
St Martin
pour
la subvention
accordée.
Nous
avons
également
reçu
un
faire-part
de
naissance
pour
Louis
DECOOPMAN
né
dans
la
commune en
juin.
SUBVENTION
DU
DEPARTEMENT
/ ACQUISITION
LIVRES
BIBLIOTHEQUE
La
commission
permanente
du
Conseil
Départemental
lors
de
sa réunion
du 1er juillet
2019
a
décidé
d’accorder
à la commune
une
subvention
de
750€
(pour
2 600
€ de
dépenses)
pour
l’acquisition
d’ouvrages
à la bibliothèque.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
émet
un
avis
favorable
à cette
subvention.
SUBVENTION
DU
DEPARTEMENT
/ TRAVAUX
RUE
DE
LA
MOTTE
DU
MOULIN
+ ACQUISITION
DE
RADARS
PEDAGOGIQUES
Des
demandes
de
subventions
pour
les
travaux
de
voirie
de
la rue
de
la Motte
du
Moulin
et
l’acquisition
de
radars
pédagogiques
ont
été
faites
en
2016,
refusées
en
2017
et 2018.
Cette
année
nous
pouvons
bénéficier
de
reliquat,
à hauteur
de
15
000
€.
Le
conseil
municipal
à
l’unanimité
émet
un
avis
favorable
à cette
subvention. SUBVENTION
DU
DEPARTEMENT
/ TRAVAUX
EGLISE
La
commission
permanente
du
Conseil
Départemental
a décidé
d’attribuer
à la commune,
dans
le cadre
de
la politique
patrimoniale
sur
les
édifices
non
protégées
au
titre
du
Plan
d’Intérêt
départemental
une
subvention
d’un
montant
de
71
691.34
€ pour
la restauration
du
clocher
et de
la tour
de
l'Eglise.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
émet
un
avis
favorable
à
cette
subvention.
M.
le Maire
en profite
pour
donner
quelques
explications
sur
le démarrage
des
travaux
de
la
1°
phase
« intérieure
» qui
aura
lieu
lundi
16
septembre.
PROCHAIN
BULLETIN
MUNICIPAL
Le
format
AS
du
bulletin
municipal
sera
reconduit.
Une
recherche
de
sponsors
pour
encarts
publicitaires
(1/8
de
page
pour
60€,
même
tarif qu'auparavant)
sera
opérée
par
certains
conseillers.
Une
double
page
centrale
sera
constituée
d’un
calendrier.
Une
date
de
commission
a été
fixée
ainsi
que
le calendrier
des
fêtes.
ACCEPTATION
EN
NON
VALEURS
La
trésorerie
nous
demande
d’accepter
l’admission
en
non
valeurs
un
solde
de
location
de
salle
datant
de
2013.
Malgré
plusieurs
relances
et poursuites
la Trésorerie
n’a
pas
réussi
à
faire
solder
le montant
de
122.01€.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
accepte
l’admission
en
non
valeurs
et décide
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
de
l’exercice
en
cours
au
compte
6541.
CONVENTION
TRIPARTITE
/ BORNE
DE
COLLECTE
DE
PAPIERS
La
CAPSO
est compétente
en
matière
de
collecte
et traitements
des
déchets
ménagers.
En
partenariat
avec
l’industrie
papetière
locale
et la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres
a souhaité
mener
une
réflexion
concernant
le recyclage
du
papier/carton,
privilégiant
les principes
mêmes
de
l’économie
circulaire,
notamment
en
favorisant
la « boucle
» locale
de
valorisation
de
ces
matériaux.
Il est
ainsi
prévu
que
la CAPSO
installe,
sur
le domaine
public
des
communes,
des
bornes
d’apport
volontaire
de
récupération
du
papier/carton.
Ces
bornes
sont
alimentées
en
papier/carton,
par
des
associations
sélectionnées
par
la commune,
en
partenariat
avec
la
commune. La
CAPSO
assure
ensuite,
directement
ou
via
un
intermédiaire
spécialisé,
la
collecte
de
ces
bornes,
et la livraison
du
papier/carton,
vers
différents
papetiers,
en
vue
de
leur
valorisation.
Les
recettes
générées
par
la vente
des
papiers/cartons
ainsi
collectés
sont
en
partie
reversées
auprès
des
structures
ayant
participé
à la valorisation
de
ces
matériaux
dans
une
démarche
d’incitation
positive.
Une
colonne
de
5m3
sera
donc
installée
par
la CAPSO
dans
notre
commune,
sur
la Place.
C’est
l’association
St Martin
qui
s’en
occupera.
Un
conseiller
insiste
sur
le
fait
qu’il
faudra
que
l’association
soit réactive
concernant
le vidage
de
la benne
et la propreté
des
alentours.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
a
10
voix
pour
et
1 abstention.
PETITION Une
méprise
lors
d’une
réunion
de
CCAS
a provoqué
une
réaction
et une
pétition
par
les
riverains
des
rues
du
Champ
d’en
Bas
et rue
des
Poissonniers
qui
refusent
la mise
en
sens
interdit.
Ce
sens
de
circulation
n’a jamais
été
évoqué
en
conseil
municipal
et la pétition
est
jugée
non
avenue. DECISION
MODIFICATIVE
Lors
de
l’élaboration
du
budget,
il a été
oublié
le report
d’excédent
d’investissement
de
2018,
soit
230
928.43
€ en Recettes
d’Investissement
au
chapitre
001
/ article
001.
De
ce
fait,
pour
que
le budget
soit
équilibré,
il faut prévoir
cette
même
somme
en
Dépenses
d’Investissement,
il est
proposé
de
le mettre
au
chapitre
23
/ article
2313
(construction).
À
l’unanimité
le conseil
municipal
émet
un
avis
favorable.
DIVERS
>
Groupement
de
commandes
/ Enrobés
à froid
: dans
la continuité
des
groupements
de
commandes,
il est proposé
d’adhérer
au
groupement
de
commande
enrobé
à froid.
La
date
effective
de
mise
en
œuvre
serait
le
1er mars
2020.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à l’adhésion,
et désigne
M.
THOREL
Gilles
en
tant
que
représentant
titulaire
et M.
BLANQUART
Alain
en
tant
que
représentant
suppléant
de
la commune
au
sein
de
la commission
d’appel
d’offres.
> _
Les
travaux
de
busage
réalisés
rue
des
Poissonniers
nécessitent
une
certaine
vigilance
au
niveau
de
la circulation
et une
implantation
de
pieux
protecteurs.
>
Une
haie
sera
plantée
au
nouveau
cimetière.
>
Des
travaux
rue
de
Baudringhem
sont
envisagés
en
2020
de
même
qu’un
renforcement
de
l'éclairage
public
rue
du
Smetz.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h15.
La
secrétaire
de
séanc,