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unknown - Communauté de communes - Coeur de Maurienne Arvan - 29 fevrier 2024 1
Document publié le Jeudi 29 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Maurienne Arvan - 29 fevrier 2024 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
53 Communauté
de
Communes
Cœur
de
Maurienne
Arvan
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
29
FÉVRIER
2024
LE
VINGT-NEUF
FEVRIER
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE,
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
Fêtes
du
Bochet,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
MARGUERON.
Membres
présents
:
Philippe
ROLLET,
Françoise
COSTA,
Félicia
AZZARITI,
Jean-Marc
DUFRENEY,
Nathalie
VARNIER,
Daniel
DA
COSTA,
Marie-Paule
GRANGE,
Alain
MOREAU,
Josiane
VIGIER,
Dominique
JACON,
Nadine
CECILLE,
Christian
FRAISSARD,
Chiraze
MZATI,
Eric
FAUJOUR,
Michel
BONARD,
Clarisse
SPAGNOL,
Mario
MANGANO,
François
ROVASIO,
Martine
MASSON,
José
VARESANO,
Franck
LEFEVRE,
Danielle
BOCHET,
Sophie
VERNEY,
Marielle
EDMOND,
Bernard
COVAREL,
Colette
CHARVIN,
Eric
VAILLAUT,
Jean
DIDIER,
Daniel
CROSAZ,
Florian
PERNET.
Membres
excusés
:
Yves
DURBET
(procuration
François
ROVASIO),
Alain
NORAZ
(procuration
Danielle
BOCHET),
Hélène
BOIS
(procuration
Jean-Paul
MARGUERON),
Pascal
JAMEN,
Pascal
DOMPNIER
(procuration
Bernard
COVAREL),
Fabrice
BAUDRAY,
Sophie
MONNOIS
(départ
à 18h35
— point
20240229_18),
Christiane
HUSTACHE,
Patrice
FONTAINE.
Membres
absents
: Marie
DAUCHY.
Secrétaire
de
séance
:
Chiraze
MZATI
Date
de
convocation
: 23
février
2024
Conseillers
en
exercice
:41
Présents
:31
Votants
:35 Décisions
:
PL
Ztpy]
SE
tt
:
ë
$
PA Ile
DE
BÉUESKI
NE
CRT
ET
TROT
NETTETÉ
TTe
tel
L
SLI
VA
elLe
(A
[To
A
18
ADMINISTRATION
Convention
de
partenariat
du
|-
ApprOUVE
la
convention
de
partenariat
établie
entre
le
Syndicat]
Unanimité
GENERALE
-—
Tour
des
Aiguilles
d’Arves
Intercommunal
des
Vallées
de
l’Arvan
et
des
Villards,
la
Communauté
de
|
Votants
:35
ASSEMBLEE
Rapporteur
:
communes
Maurienne
Galibier
et
les
communes
de
La
Grave,
Villar
d’Arène,
|
Pour
:35
‘apporieur
:
Montricher-Albanne
et
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Maurienne
Françoise
COSTA
noi
Arvan
concernant
le
Tour
des
Aiguilles
d’Arves
;
—
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à signer
l'avenant
à
la
convention
inscrivant
la
3CMA
comme
partenaire
du
projet,
et
tous
les
documents
y
faisant
référence
;
—
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à
signer,
le
cas
échéant,
des
avenants
à
la
convention
;
— DIT
que
la
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
budget.
19
RESSOURCES
HUMAINES
|
Création
d'un
emploi
|
-
ApoPrE
la
proposition
telle
qu'énoncée
;
Unanimité
permanent
à
temps
non)
_
y
le
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
:
Votants
:35
complet
de
chargé
d’accueil
Pour
:35
—
CHARGE
Monsieur
le
Président
de
procéder
au
recrutement
de
cet
agent
et
Rapporteur
:
Danielle
BOCHET
PAUTORISE
à
signer
tout
document
afférent
;
—
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la
collectivité.
20
RESSOURCES
HUMAINES
|
Recrutement
de
Maitres-
| -
Decipe
de
recruter
:
Unanimité
Nageurs
Saisonniers
au
Centre
"41
Maître-N
r Sauveteur
saisonnier
à tem
let
du
4°
mai
au |
Votants
:35
Nautique
—
Année
2024
1e"
Nageu
HTSalso
à
Ps
comp
“
mar
a
Pour
:
35
Rapporteur:
Danielle
BOCHET
30
septembre
2024,
"
2
Maîtres-Nageurs
Sauveteurs
saisonniers
à
temps
complet
du
1°"
juillet
au
31
août
2024,
Ces
agents
seront
rémunérés
en
référence
à la grille
de
rémunération
des
éducateurs
des
activités
physiques
et sportives
entre
l'indice
brut
389
(1°
échelon)
et
l'indice
brut
415
(5?"°
échelon)
selon
l'expérience
;
—
CHARGE Monsieur
le
Président
de
procéder
au
recrutement
de
ces
agents
et
PAUTORISE
à
signer
un
contrat
de
travail
à durée
déterminée
avec
chacun
des
intéressés
;
PRECISE que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la collectivité. 21
RESSOURCES
HUMAINES
Recrutement
de
1
personnel
—
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à
recruter
:
Unanimité
An
—
Saison
estivale
"8
agents
d'entretien
contractuels
horaires,
entre
le
1°"
juillet
et
le
31
re
a
août
2024
au
centre
nautique,
rémunérés
en
référence
à
la
grille
de
Rapporteur
:
Danielle
BOCHET
rémunération
des
adjoints
techniques
à
l'indice
brut
367
(1°
échelon),
"1
adjoint
d'animation
contractuel
horaire
d’une
durée
maximum
de
2
mois
entre
le
1er
juillet
et
le
31
août
2024
pour
Maurienne
TV,
rétribué
en
référence
à
la
grille
de
rémunération
des
adjoints
d'animation
à
l'indice
brut
367
(1°'
échelon),
"1
adjoint
administratif
contractuel
horaire
pour
une
durée
d’un
mois
entre
le
1°
juillet
et
le
31
août
2024
pour
l’accueil
et
l'administration
général,
rémunéré
en
référence
à
la
grille
de
rémunération
des
adjoints
administratif
à
l’indice
brut
367
(1°
échelon)
;
—
CHARGE
Monsieur
le
Président
de
procéder
au
recrutement
de
ces
agents
en
fonction
des
besoins
des
services
et
l’'AUTORISE
à
signer
un
contrat
de
travail
à
durée
déterminée
avec
chacun
des
intéressés
;
—
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la
collectivité.
22
COMMANDE
PUBLIQUE
|
Aménagement
de
la
Zone
de
|
-
DESIGNE
les
membres
de
la
Commission
d’Ouverture
des
Plis
pour
|
Unanimité
l'Epine
—
Désignation
des
|
l'aménagement
de
la
Zone
de
l'Épine
suivants
:
Votants
:35
membres
de
la
Commission
Pour
:35
d’Ouverture
des
Plis
Rapporteur
:
Jean-Paul
MARGUERON
Membres
titulaires
Éric VAILLAUT Philippe
ROLLET
Yves
DURBET
Michel
BONARD
Martine
MASSON
Membres
suppléants
Philippe
ROSSI
Françoise
COSTA
Danielle
BOCHET
Fabrice
BAUDRAY
François
ROVASIO
—
PRECISE
que
le
Président
de
la
Commission
d’Ouverture
des
Plis
pour
l'aménagement
de
la
Zone
de
l’Épine
est
de
droit
le
Président
de
l'EPCI
ou
son
représentant
;
PRECISE
que
le
remplacement
d’un
membre
titulaire
est
pourvu
par
le
suppléant
inscrit
sur
la
liste
et venant
immédiatement
par
le dernier
titulaire
de
ladite
liste. Départemental.
23
URBANISME
Commune
de
Saint-Pancrace
: |
-
ApprouvE
les
modalités
pour
la
consultation
du
dossier
de
modification
|
Unanimité
procédure
de
modification
|
simplifiée
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
de
Saint-Pancrace;
|
Votants
:
35
simplifiée
N°2
du
Plan
Local
.
Pour
: 35
d'Urbanisme
-—
Modalités
de
|
-
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
mise
à
disposition
du
dossier
|
procédure.
au
public
Rapporteur
:
Sophie
VERNEY
24
URBANISME
Commune
de
Saint-Sorlin-|-
AppROUVE
les
modalités
pour
la
consultation
du
dossier
de
modification
|
Unanimité
d'Arves:
Procédure
de|
simplifiée
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
de|
Votants
:35
Modification
simplifiée
N°1
du
Saint-Sorlin-d’Arves
:
Pour
:35
Plan
Local
d'Urbanisme
-
.
À
Modalités
de
mise
à |
—
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
disposition
du
dossier
au
procédure.
public Rapporteur
:
Sophie
VERNEY
25
URBANISME
Procédure
de
Modification
N°1
|
-
ApprOUVE
les
modalités
pour
la
concertation
relative
à
la
procédure
de
|
Unanimité
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
|
modification
N°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
de|
Votants
:35
la
CORNE
de
|
Saint-Jean-de-Maurienne
:
Pour
:35
Saint-Jean-de-Maurienne
:
.
|
.
|
objectifs
et
modalités
de
la
| -
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
concertation
procédure.
Rapporteur
:
Sophie
VERNEY
26
ADMINISTRATION
Vœu
à
la
SNCF
pour
le
|-
AboPTEle
vœu
proposé
;
Unanimité
intien
du
TGV
Paris-Savoi
3
GENERALE
malien
Au
TGV
Pars-Savals
—
AUTORISE
Monsieur
le
Président
a
le
signer
au
côté
du
Président
du
Conseil
uses
À
Saint-Jean-de-Maurienne,
le 1°" mars
2024
Jean-Paul
MARGUERON
Président
de
la
3CMA