Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM20240219 DELIB003 DECISIONS
Procès Verbal - CM20251124 DELIB083 APPROBATION PV
Procès Verbal - CM20240603 DELIB046 APPROBATION PV
Déliberation - CM20240219 DELIB012 RENOUVELLEMENT CLIC
Procès Verbal - CM20231106 DELIB071 APPROBATION PV
Procès Verbal - CM20250224 DELIB002 APPROBATION PV
Déliberation - CM20240219 DELIB008 TAUX IMPOSITION
Déliberation - CM20240219 DELIB004 AVIS COMITE CITOYEN
Déliberation - CM20240219 DELIB007 ROB VF
Procès Verbal - CM20240916 DELIB067 APPROBATION PV
Procès Verbal - CM20240219 DELIB002 APPROBATION PV
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM20240219 DELIB002 APPROBATION PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Folio n°2024/002
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 février 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 19 février, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 13 févier 2024
Nombre de conseillers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Joëlle DEUTSCHLER, Éric AÎT-KACI, Hélène HAZLEWOOD,
en exercice :.....… 27 Patrick NAGARD, Adjoints,
présents : …..... 16 Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Bruno BABIN, Gaël CHOCTEAU, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle
votants : 22 GUINGUENE, Damien PHILIPON, Anastasia BRIAND, Denis MAROT, conseillers municipaux.
EXCUSÉS: Daniel COUTANT ayant donné pouvoir à Éric AÎT-KACI, Martine POTIER ayant donné pouvoir à Joëlle DEUTSCHLER, Isabelle KOUASSI ayant donné pouvoir à Gaël CHOCTEAU, Gwenaëlle HERVE ayant donné pouvoir à Gwenaëlle GUINGUENE, Véronique BAYLE ayant donné pouvoir à Hélène HAZLEWOOD, Valérie DOUILLARD ayant donné pouvoir à Jean-Claude LEMASSON.
ABSENTS : Jérôme BRIZARD, Pierre CORRE, Ronan GOBIN, Anthony BOUCARD, Ludivine RELION.
Délibération n° 2024/002
| 2024/002 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2023
Domaine : 5.2
Rapporteur : Monsieur le Maire
Il est proposé d'approuver le procès-verbal des débats du précédent Conseil municipal.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
e Approuve sans remarque(s) le procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023.
A
A Sain figran de Grand Lieu
vrier 2024
Le secrétaire,
Joëlle DEUTSCHLER ANS
(7
Publié le 26/02/2024
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240219-DEL2024_002-DE
Date de réception préfecture : 21/02/2024