Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 06 FEVRIER 2016

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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 06 FEVRIER 2016 Document publié le Samedi 6 février 2016 par la commune de Plobannalec-Lesconil. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 06 FEVRIER 2016)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2016

L’an deux mil seize, le six du mois de février, à neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni en séance publique sous la présidence du Maire Frédéric LE LOC’H. Tous les conseillers en exercice étaient présents.

1 – Installation du Conseil Municipal :

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Frédéric LE LOC’H, Maire sortant, qui installe les vingt-trois conseillers dans leur fonction.

Madame Morgane LE COQ a été désignée en qualité de secrétaire de séance par le Conseil Municipal.

2 – Election du Maire :

Madame Marie-France LE BERRE, doyenne des membres du Conseil prend la présidence. Elle procède à l’appel nominal des membres du conseil et constate que la condition de quorum posée par l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) est remplie.

Elle invite ensuite le conseil municipal à procéder à l’élection du Maire. Elle rappelle qu’en application des articles L. 2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

Elle fait désigner deux assesseurs pour le bureau chargé les opérations de vote du Maire. Mesdames Sandrine LE BRENN et Guylhaine CALVEZ sont désignées comme assesseurs.

Elle interroge les conseillers afin de recueillir le ou les candidatures pour le poste de Maire. Guy LE MOIGNE fait part de la candidature de Bruno JULLIEN. A l’issue du scrutin, il est constaté que vingt-trois votes ont été enregistrés. Cinq suffrages ont été déclarés nuls par le bureau. Les dix-huit suffrages exprimés ont désigné Monsieur Bruno JULLIEN.

Ayant obtenu la majorité absolue, Monsieur Bruno JULLIEN est proclamé Maire et la doyenne lui remet l’écharpe de Maire. Sitôt après son élection, le Maire prend la présidence de la séance.

3 - Fixation du nombre des Adjoints :

Avant de passer à l’élection des adjoints, le Conseil Municipal doit d’abord en fixer le nombre par délibération. Le maire rappelle qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122- 2 du CGCT, la Commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondants à 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal. Pour la Commune de PLOBANNALEC-LESCONIL ce nombre maximum d’adjoints est donc de six.

Le Maire propose le nombre maximum de six adjoints. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe le nombre des adjoints à six.

4 – Election des Adjoints :

Le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Les listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner. Le maire constate le nombre de listes de candidats déposés qui est au nombre de une. Les mêmes assesseurs que pour l’élection du Maire sont désignés.

A l’issue du scrutin, il est constaté que vingt-trois votes ont été enregistrés. Cinq suffrages ont été déclarés nuls par le bureau. Les dix-huit suffrages exprimés ont désigné les adjoints suivants :

- Guy LE MOIGNE,

- Michèle HUE,

- Hugues IQUEL,

- Elisabeth LE COSSEC,

- Jean-Louis GELARD,

- Laurence LE BERRE.

Le maire proclame les adjoints élus et les installe immédiatement.

Il est annexé au présent compte rendu le tableau du Conseil Municipal.

Comme le stipule la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, le Maire fait lecture de la Charte de l’élu local, dont une copie est remise à l’ensemble des conseillers municipaux.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à dix heures cinquante.

Le Maire : Bruno JULLIEN