Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 36 DEL Association La Faiencerie Theatre de Creil
Déliberation - 5 Association Faiencerie Theatre de Creil subventi
Déliberation - 009 Convention de subventions d equipement La Faie
Déliberation - 28 DEL Convention pluriannuelle d objectifs de l a
Déliberation - 18 DEL Convention d objectifs entre l association
Déliberation - 48 DEL Convention d objectifs 2025 association Fai
Déliberation - 030 Association Faiencerie Theatre de Creil conven
Déliberation - 24 DEL Association Faiencerie Theatre de Creil Sub
Déliberation - 17 Assoication La Faiencerie Theatre de Creil subv
Déliberation - 6 association La Faiencerie Theatre de Creil conve
Déliberation - 25 DEL Association La Faiencerie Theatre de Creil Convention relative a une subvention d equipement
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 25 DEL Association La Faiencerie Theatre de Creil Convention relative a une subvention d equipement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT
DE L'OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
LA VILLE@ =. — , ad CANTON DE Extrait du 7#2/é,209/02/2025
si CREIL NORD/CREIL SUD ALL PRE EN HALERPFR ADEL CMo2Dées DE — du mercredi 2 avril 2025 DD EE VILLE DE CREIL
SENLIS
CONVOCATION L'an deux mille vingt cinq, le deux avril à 19h00, les membres du Conseil
Date : 20 mars 2025 Municipal légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs Affichée le : 20 mars 2025 séances sous la présidence de Madame Sophie DHOURY-LEHNER, Maire Creil.
ROMOrE PerenSeNeIsE Étaient présents: Mme Sophie DHOURY-LEHNER - M. Jean-Claude En 39 VILLEMAIN - Mme Dôüôndü ALKAYA - M. Thierry BROCHOT - Mme Loubina CHErCIGER FAZAL - M. Karim BOUKHACHBA - M. Adnane AKABLI - Mme Fabienne Présents : 25 LAMBRE - M. Abdoulaye DEME - Mme Najat MOUSSATEN - M. Cédric Votants : 27 LEMAIRE - Mme Catherine MEUNIER - M. Fabrice MARTIN - Mme Bérénice Pouvoirs : 7 TALL - M. Ahmet BULUT - Mme Mariline DUHIN - M. Emmanuel PERRIN - M. Absent : 7 Ammar KHOULA - M. Babacar N'DIAYE - Mme Aïssata SOW - M. Mohammed EL OUASTI - Mme Jenifer SENET - M. Moussa EL MOUSSAOUI
- M. Hicham BOULHAMANE - M. Noureddine NACHITE.
LISTE DES DELIBERATIONS
AFFICHEE ET PUBLIEE SUR LE SITE Absents représentés
DE LA VILLE LE : Mme SAVAS Pouvoir à Mme LAMBRE us Mme SAKHO Pouvoir à Mme TALL
D 4 AVR. 2üe5 M. AÏT MESSAOUD Pouvoirà M. LEMAIRE DELIBERATION PUBLIEE SUR LE Mme ELONGUERT Pouvoirà Mme MEUNIER SITE INTERNET DE LA VILLE LE : Mme PEREZ Pouvoir à M. BROCHOT Mme M'BAYE | Pouvoir à M. BOULHAMANE
Mme MEHADII Pouvoir à M. NACHITE
GO AU. 2925
Absents non représentés
Mme HAMADOUCH, M. ZAHRAOUI, Mme JACQUEMART, M. KA, M. LUCAS, Mme DUCHATELLE, M. FACCHINI.
Secrétaire de séance : Aïssata SOW
Association "La Faïencerie-Théâtre de Creil" - Convention relative à une subvention 5 d'équipement
m Rapport de présentation :
Bérénice TALL, Conseillère Municipale
Un plan de renouvellement d'équipements a été étudié et élaboré de façon concertée entre la ville de Creil et la « Faïencerie-Théâtre de Creil », afin d'améliorer les espaces recevant du public. Un projet luminaire dans le hall offrira un confort supplémentaire aux usagers.
L'aménagement de la baignoire permettra à la Faïencerie d’être un lieu de vie pour les publics, pour se sentir accueillis et y trouver leur place.
La réalisation d'une nouvelle signalétique permettra de fournir une meilleure information aux usagers des différentes activités et événements au sein du bâtiment de la Faïencerie.
Une étude sur la rénovation des sièges de la salle de théâtre et des loges permettra de s'adapter aux différents publics et permettre l'accessibilité à tous.
H vous est demandé d'approuver la convention, ci-jointe, relative à une subvention d'équipement et à l'attribution d'une subvention à hauteur de 25 000 € à la « Faïencerie-Théâtre de Creil », dont le versement s'effectuera en deux fois, soit 17 500 € (70%) sur présentation de devis, et le solde restant sur présentation des factures totales.
Déport des Élus : Mesdames Sophie DHOURY-LEHNER, Yesim SAVAS, Jessica ELONGUERT, Catherine MEUNIER et Monsieur Moussa EL MOUSSAOUI ne prennent pas part au vote, du fait de leur implication
1/2
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr dans l’association la « Faïencerie-Théâtre de Creil ». Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
m Le conseil municipal : Publié le 09/04/2025 S'LOT
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L'[ ID :060:216001743-20250409-25DEL CM020425-DE
Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « Culture et Patrimoine Historique » en date du 20 novembre 2024, Vu la convention d'équipement,
Entendu le rapport de présentation,
m Vote
Votants : 27 |Pour : 27 Contre : 0 Abstention : O Ne prends pas part au vote : 5
# Décide à l'unanimité :
Article 1° : d'approuver la convention ci-annexée.
Article 2 : d'attribuer une subvention d'équipement d'un montant de 25 000 € à la « Faïencerie-Théâtre de
Creil ».
Article 3 : d'approuver que le versement de la subvention s'effectuera en deux fois, soit 17 500 € (70%) sur présentation des devis, et le solde restant sur présentation des factures totales définitives.
Article 2: d'autoriser Madame la Maire, où son représentant, à signer la convention et tous documents y
afférents.
Article 4 : d'imputer la dépense correspondante au compte prévu à cet effet au budget de la ville.
CREIL, le 0 9 AUX 2155
Pour extrait certifié conforme,
Sophie DHOURY-LEHNER Aïssata SOW
Maire de Creil 4 La secrétaire de séance
Vice-Présidente de l'ACSO
Chargée du Projet de Territoire
2/2
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans
un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de
l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr