Déliberation - 1 recueil n 5

Documents similaires

Déliberation - recueil 5 092130200 1652 22112018

Déliberation - recueil 5 008551200 0911 19072016

Déliberation - recueil 1 060456900 1117 27022018

Déliberation - recueil 1 058047800 1119 09062015

Déliberation - 15 plan de financement relatif a la demande de dot

Déliberation - recueil 3 decisions 1

Procès Verbal - 5 dotation d equipement des territoires ruraux 202

Déliberation - recueil 6 097745800 1059 23122015

Déliberation - recueil ndeg4

Conseil Municipal - cm 16 04 2026 5

Déliberation - 1 recueil n 5 Document publié le Jeudi 21 décembre 2017 par la commune de Blaye. Lien du pdf (Déliberation - 1 recueil n 5)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Ruralité, 1

Recueil des actes administratifs n ° 5

Publié le : 21 décembre 2017

Sommaire du recueil

Date N° de

l’Acte

objet

Délibérations

07/11 1 Comités consultatifs - Modification

2

Information sur les dépenses imprévues d'investissement dans le cadre de l'article L2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales - Virement de compte à compte du Budget Principal M14.

3 Tableau des effectifs - Suppressions de postes

4 Tableau des effectifs – Création de poste

5 Subvention aux associations - Attribution

6 Subvention aux associations - Annulation

7 Marché de maîtrise d’œuvre : Réfection de l’étanchéité de la toiture du gymnase Vallaeys - Avenant n° 1

8 Convention partenariale - Plantation de haies

9 Bail d’occupation du domaine public avec Pôle Emploi - Accord sur la vente à l'ADAPEI 10 Déclassement des parcelles communales AR 428 et 431 - Lancement de l'enquête publique 11 Déclaration Préalable rénovation toiture gymnase Titou Vallaeys

12 Convention d’occupation du domaine public constitutive de droits réels - Casernements - Société Blaye Estuaire Gironde Patrimoine (BEGP)

13 Périmètre Délimité des Abords de la Citadelle de Blaye suite à l’enquête publique - Avis 14 Motion pour le maintien de contrats aidés

Décisions

D/2017/231 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de l’association Enquête et Médiation

D/2017/232 Convention avec Mme Mathilde CABEIL Réforme des rythmes scolaires : intervention périscolaire : Temps d’Activités Périscolaires Année scolaire 2017 - 2018

D/2017/233 Mise à disposition des salles E10, R1, R4, de la Chapelle, du Cloître et du Narthex du Couvent des Minimes au profit de l’association "Les Tréteaux de l’Enfance"

D/2017/234 Indemnisation suite au sinistre du 27 septembre 2017 concernant le véhicule immatriculé DA572BJ

D/2017/235 Convention d’adhésion au service de conseil en prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

D/2017/236 Marché public de prestations de service Maintenance et entretien de l’éclairage Public

D/2017/237 Relative à la passation d’un marché public de prestations de service Prestations de vérifications périodiques obligatoires (installations et équipements) des bâtiments de la Mairie de Blaye

D/2017/238 Avenant au contrat de prestations de service Analyses bactériologiques alimentaires et de surfaces dans les surfaces dans les structures scolaires

D/2017/239 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de Madame Delphine VALLADE

D/2017/240 Mise à disposition des locaux de l'école Grosperrin au profit de l'association "Office Central de la Coopération à l’Ecole"

D/2017/241 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit du groupe de Blaye de l’association « Alcooliques Anonymes »

D/2017/242 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de l’Association de Consommateurs de la Haute Gironde

D/2017/243 Mise à disposition de deux salles municipales sises au 7-9, rue Urbain Albouy et d’une salle de l’école Grosperrin au profit de l’Amicale Laïque de Blaye

D/2017/244 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de l’association «Les Animaniacs»

D/2017/245 Mise à disposition de la salle 7 de l’ancien Tribunal au profit de l’association laïque du Prado2

D/2017/246 Mise à disposition de la salle 10 et des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de l’association A Tous Cœurs Haute Gironde

D/2017/247 Mise à disposition d’une salle mutualisée de l’ancien Tribunal, au profit de l’association "Au fil des mots"

D/2017/248 Mise à disposition de la salle de la Poudrière, du Couvent des Minimes et de la salle Liverneuf au profit de l’association « Bastion des Gastronomes et Philosophes Blayais »

D/2017/249 Mise à disposition de locaux municipaux sis sur les allées Marines et 13, rue André Lamandé avec l’association Blaye Nautique

D/2017/250 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de l’association " Blaye Passionnément"

D/2017/251 Mise à disposition de locaux municipaux sis sur les allées Marines, au profit de la Communauté de Communes de Blaye

D/2017/252 Mise à disposition de la salle 8 et des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de l’Antenne interprofessionnelle locale de la Confédération Française du Travail de Saint André de Cubzac

D/2017/253 Mise à disposition de la salle 11 et des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de l’Union locale CGT de la Haute Gironde

D/2017/254 Mise à disposition de la salle des Aînés au profit du Centre d’information et d’orientation de Blaye

D/2017/255 Mise à disposition de la salle 3 de l’ancien Tribunal au profit du club « Questions pour un champion »

D/2017/256 Mise à disposition de la salle des Aînés au profit de l’association « Les Cœurs joyeux »

D/2017/257 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal, au profit de la Délégation Régionale Aquitaine du Centre National de la Fonction Publique Territoriale

D/2017/258 Mise à disposition des salles R1, R2, R3, R4, E10, E14, de la Chapelle, du Cloître et du Narthex au profit de l’association « Conservatoire de l’Estuaire »

D/2017/259 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de l’association « Eglise évangélique des plus que vainqueurs »

D/2017/260 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de l’Église Réformée Évangélique de la Haute Gironde

D/2017/261 Mise à disposition des salles 1 et 2, ainsi que des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de la F.C.P.E. des collèges et lycées

D/2017/262 Mise à disposition des salles E5, E10, R1, R4, de la Chapelle, du Cloître et du Narthex du Couvent des Minimes au profit de l’association « La Valériane »

D/2017/263 Mise à disposition de la salle E10 à l’étage du Couvent des Minimes au profit de l’association « Les Oreilles Décollées »

D/2017/264 Mise à disposition de la salle 4 de l’ancien Tribunal au profit de l’association Philatélique de Blaye

D/2017/265 Mise à disposition de la salle 9 de l’ancien Tribunal au profit de l’association Relais

D/2017/266 Mise à disposition de locaux situés au 7-9, rue Urbain Albouy au profit de l’Antenne locale du Secours Populaire Français

D/2017/267 Mise à disposition de la salle E10 à l’étage du Couvent des Minimes au profit de l’association "Théâtre des Grôles"

D/2017/268 Mise à disposition de la salle 4, des salles mutualisées de l’ancien Tribunal et de la salle Liverneuf, au profit de l’association « Université du temps libre »

D/2017/269 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de l’association «Vie libre»

D/2017/270 Mise à disposition de la salle de gymnastique rue Urbain Albouy au profit du club de Gymnastique "Plassac Gym 33"

D/2017/271 Marché public de prestations de service Maintenance et entretien du parc informatique

D/2017/272 Mise à disposition du gymnase Robert Paul au profit du club de basket « Les Fils de Roland »3

D/2017/273 Mise à disposition du gymnase Titou Vallaeys au profit du club de Jiu-Jitsu Brésilien

D/2017/274 Mise à disposition du gymnase Titou Vallaeys au profit du club de karaté

D/2017/275 Mise à disposition du gymnase Titou Vallaeys au profit du club de gymnastique volontaire

D/2017/276 Mise à disposition d’équipements sportifs municipaux au profit de l’IME de Blaye

D/2017/277 Mise à disposition d’équipements sportifs et locaux municipaux au profit du Stade Blayais Omnisports

D/2017/278 Convention de partenariat entre l’Association « Autour de la Théière » et la bibliothèque municipale

D/2017/279 Mise à disposition du gymnase Robert Paul et son annexe au profit de la Section Gymnastique de l’Amicale Laïque de Blaye

D/2017/280 Mise à disposition d’équipements sportifs, des salles mutualisées de l’ancien Tribunal et de sites de la ville de Blaye au profit de la Communauté de Communes de Blaye

D/2017/281 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal, au profit du service de Placement Éducatif à domicile (P.E.A.D) de Libourne

D/2017/282 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de la Mission Locale de la Haute Gironde

D/2017/283 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal, au profit de l’association « Groupement des chasseurs du Blayais Cubzaguais »

D/2017/284 Mise à disposition de la partie nord des douves de la Citadelle dénommée « Champ de tir » au profit du Peloton Spécialisé de Protection de la Gendarmerie de Blayais (P.S.P.G.)

D/2017/285 Mise à disposition du gymnase Robert Paul au profit de l’Institut de formation d’aides-soignants du centre hospitalier de la Haute Gironde

D/2017/286 Convention de prêt d’un butaï et du conte en tissu « Le petit bonhomme des bois » entre la Bibliothèque Départementale de prêt de Gironde et la bibliothèque municipale de Blaye

D/2017/287 Marché public de services Assurance « des véhicules à moteur et risques annexes » - avenant n° 2

D/2017/288 Contrat de prestations de services dans le cadre de la sécurité événementielle - Modification de la décision D/2017/121

D/2017/289 Mise à disposition de deux classes et de la salle polyvalente de l’école Rosa BONHEUR au profit de l’Inspection de l’Education Nationale

D/2017/290 Contrat dans le cadre d'une animation lors de la foire Sainte Catherine

D/2017/291 Demandes de subvention auprès de la Direction des Affaires Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - travaux de confortement de la falaise et des remparts de la Citadelle côté Gironde

D/2017/292 Demandes de subvention auprès du Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (Fonds Barnier) - travaux de confortement de la falaise et des remparts de la Citadelle côté Gironde

D/2017/293 Avenant au marché public de service Location et entretien de vêtements de travail pour le service scolaire Modification de la décision n° D/2017/228

D/2017/294 Relative à la location d'un décor de Noël à l'Hôtel de Ville

D/2017/295 Relative à l'acceptation d'un don

D/2017/296 Contrat d’assistance et de maintenance des progiciels ATAL II et e.ATAL du Centre Technique Municipal

D/2017/297 Mise à disposition des locaux de l’école Vallaeys au profit des enseignants de l’école Vallaeys

D/2017/298 Mise à disposition d'un logement de l'école Vallaeys au profit de Madame ALBARJAS

D/2017/299 Contrat de maintenance et d'assistance du logiciel carte +

D/2017/300 Mise à disposition de locaux de la Citadelle au profit de l’Office du Tourisme du canton de Blaye

D/2017/301 Mise à disposition de la salle de la Poudrière et du Couvent des Minimes au profit de l’Office du Tourisme du canton de Blaye4

D/2017/302 Convention de partenariat avec la Communauté de Commune de Blaye pour la mise en place de séances de lecture

D/2017/303 Mise à disposition du gymnase Titou Vallaeys et du stade Bernard Delord au profit de la gendarmerie de Blaye

D/2017/304 Contrat de prestation de service pour la réalisation du contrôle annuel du matériel d’auto- surveillance des systèmes d’assainissement

D/2017/305 Indemnisation complémentaire suite sinistre du 27/09/17 véhicule DA572BJ

D/2017/306 Convention avec Mme C. LUSSEAUD-réforme rythmes scolaires : intervention périscolaire : TAPS Année scolaire 2017/2018

D/2017/307 Signature d’une convention de partenariat « Collège numériques et innovation pédagogique »

délibérations

12/12 1 Comités consultatifs - Modification

2 Adhésion de la Communauté de Communes au SIAEPA du Bourgeais pour la compétence Eau - Avis du conseil municipal

3 Adhésion de la Communauté de Communes au SIAEPA du Bourgeais pour la compétence Assainissement- Avis du conseil municipal

4 Décision modificative n° 3 - Budget principal M14

5 Décision modificative n° 3 - Budget annexe Assainissement

6 Dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R.) 2018 - Travaux dans les bâtiments communaux dans le cadre de mise aux normes de l'accessibilité

7 Dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R.) 2018 - Travaux bâtiments scolaires 1er degré

8 Plan de financement relatif aux demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - travaux de confortement de la falaise et des remparts de la Citadelle côté Gironde - Tranche ferme.

9 Plan de financement relatif aux demandes de subventions auprès du Ministère de l'Ecologie du Développement durable et de l'Energie (Fonds Barnier)- travaux de confortement falaise et remparts

de la Citadelle côté Gironde - Tranche ferme

10 Intégration d'un terrain à titre gratuit dans l'inventaire communal - "closerie Sainte-Luce"

11 Intégration des terrains cédés à titre gratuit dans l'inventaire communal - cités EDF

12 Procès-verbaux de remise par la Communauté de Communes de Blaye des biens meubles et immeubles affectés à l'exercice de la compétence "entretien et fonctionnement de la piscine de Blaye" à la Commune

13 Tableau des effectifs - Suppressions de postes

14 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel - (RIFSEEP)

15 Reprise des concessions perpétuelles en état d'abandon

16 Délégation de service public : exploitation du service de l’assainissement - avenant n° 2

17 Adhésion groupement de commande COCON33

18 Dénomination d’une place