Déliberation - recueil 1

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Déliberation - recueil 1 Document publié le Mardi 27 février 2018 par la commune de Blaye. Lien du pdf (Déliberation - recueil 1)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Justice et droit, Recueil des actes administratifs n ° 1 - 2018

Publié le : 27 février 2018

Sommaire du recueil

Date N° de

l’Acte

objet

Délibérations (disponibles sur conseil s municipaux )

13/02/2018 1 Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Modification

2 Organisation des rythmes scolaires rentrée 2018 -2019

3 Recrutement de vacataires

4 Ouverture de crédit en investissement avant le vote du budget primitif 2018 - Budget principal M14 5 Ouverture de crédit en investissement avant le vote du budget primitif 2018 - Budget annexe camping 6 Signature du procès -verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de la compétence Eau

7 Signature du procès -verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de la compétence Assainissement

8 Reversement de la subvention Fonds de soutien à l'investissement public local lié aux travaux de la rue des Maçons à la Communauté de communes de Blaye - Signature de la convention 9 Déclassement des parcelles communales AR 428 et 431 - Clôture de l'enquête publique 10 Autorisation de travaux sur monument historique - Confortement de la falaise et des remparts de la Citadelle de Blaye

11 Procédure de « désherbage » de documents à la bibliothèque municipale

12 Convention de partenariat avec la bibliothèque départementale de prêt de la Gironde 13 Aménagement de passages piétons - Convention avec le CRD

14 Aménagement urbain Place de la Citadelle - approbation du programme

15 Débat d’Orientation Budgétaire

Décisions

D/2018/1 Relative à l’indemnisation suite au sinistre du 26 juin 2017 concernant de la perte de denrées alimentaires D/2018/2 Relative à la convention d’adhésion au service de conseil en prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

D/2018/3 Relative à la convention de partenariat entre l’auteur Michel Vignau et la bibliothèque municipale D/2018/4 Signature d'un devis avec l'Association des Maires de Gironde concernant une interface web D/2018/5 Contra t de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec la Cie Imagine

D/2018/6 Prestation de service pour la réalisation de mesures de glissance et d’absorption des chocs sur le sol sportif du gymnase Titou Vallaeys

D/2018/7 Mise à disposition du Couvent des Minimes au profit de l’association « Les Ateliers du Mascaret » D/2018/8 Mise à disposition de plusieurs salles municipales au profit de l’association Zinzoline

D/2018/9 Relative à la formation continue obligatoire des policiers municipaux

D/2018/10 Relative à une journée de formation professionnelle avec l’Association des Maires de Gironde (AMG) D/2018/11 Relative à la passation d’un marché public de fournitures -Impression de support de communication : le magazine municipal

D/2018/12 Relative au contrat de maintenance de suivi de progiciels e.magnus

D/2018/13 Relative au contrat de maintenance de suivi de progiciels gammes Solon

D/2018/14 Relative à la passation d’une convention avec Mme Léa PEYRAGA -Réforme des rythmes scolaires : intervention périscolaire : Temps d’Activités Périscolaires Année scolaire 2017 - 2018

D/2018/15 Prestation de services dans le cadre de la délivrance des passeports et cartes nationales d’identité D/2018/16 Relative à la convention de part enariat entre Ghislaine Lejard et la bibliothèque municipale D/2018/17 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de l’association "Au fil des mots"

D/2018/18 Mise à disposition de plusieurs sites et salles de la Citadelle au profit de la Maison des Vins de Blaye D/2018/19 Mise à disposition du Narthex, de la Chapelle, du Cloître, des salles R1, R4 et E10 du Couvent des Minimes, au profit de l’Association Française des Amateurs d’Horlogerie Ancienne

D/2018/20 Mise à disposition de la C hapelle, du Cloître et du Narthex au Couvent des Minimes, de la salle de la Poudrière, de la salle Liverneuf et de l’Esplanade des Rudel au profit du Collège de PEUJARD

D/2018/21 Contrat de cession du droit d'exploitation avec la Cie "les attracteurs étr anges"

D/2018/22 Relative au renouvellement du bail administratif du SIP de Blaye

D/2018/23 Relative à la convention de partenariat entre la Compagnie « Imagine » et la bibliothèque municipale D/2018/24 Relative à la passation d'un contrat de distribution de magazines municipaux D/2018/25 Relative à la convention de formation professionnelle sur le thème "Formation AIPR et examen par QCM" D/2018/26 Mise à disposition d’une classe de l’école Rosa BONHEUR au profit de l’Inspection de l’Educat ion Nationale

D/2018/27 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de l’association Stade Blayais Rugby Haute Gironde

D/2018/28 Relative à la passation de marchés publics de prestations intellectuelles -Réfection de l’étanchéité de la toiture du gymnase Vallaeys : Coordonnateur Sécurité Protection de la Santé - Contrôleur Technique