Déliberation - recueil 1

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Déliberation - recueil 1 Document publié le Mercredi 18 février 2015 par la commune de Blaye. Lien du pdf (Déliberation - recueil 1)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Sécurité sociale,

Recueil des actes administratifs n ° 1/2015

Publié le : 18 février 2015

Date N° de l’Acte objet

Décisions

D/2014/280 convention pour la mise à disposition d'emballages "oxygène bouteille L50 référence I10010L50R2A000"

D/2014/281 Contrat d’assistance et de maintenance du progiciel ATAL II

D/2014/282 Mise à disposition du gymnase Robert Paul au profit de l'association "Les Fils de Roland"

D/2014/283 Mise à disposition du gymnase Titou Vallaeys au profit du club de Jiu-Jitsu Brésilien

D/2014/284 Mise à disposition du gymnase Titou Vallaeys au profit du club de karaté

D/2014/285 Mise à disposition d'équipements sportifs municipaux au profit du collège Jeanne d'Arc

D/2014/286 Mise à disposition du gymnase Titou Vallaeys au profit du club de gymnastique volontaire

D/2014/287 Mise à disposition d'équipements sportifs municipaux au profit de l'I.M.E. Les Tilleuls

D/2014/288 Mise à disposition du gymnase Robert Paul et son annexe au profit de l'association "Jeunes Sapeurs Pompiers"

D/2014/289 Mise à disposition d'équipements sportifs et locaux municipaux au profit du Stade Blayais Omnisports

D/2014/290 Mise à disposition du gymnase Robert Paul et son annexe au profit de la Section Gymnastique de l'Amicale Laïque de Blaye

D/2014/291 Mise à disposition du gymnase Robert Paul sis rue Urbain Chasseloup, au profit de l'Institut de formation des Aides Soignants du Centre Hospitalier de la Haute Gironde

D/2014/292 Contrat de services circuit de la validation Max via-i-parapheur

D/2014/293 Mise à disposition de la salle 3 de l'ancien Tribunal sis au 13 de la rue André Lamandé, au profit de l'association "L'Atelier Vidéo Pirate"

D/2014/294 passation d’un avenant n° 2 à un marché public de travaux Travaux d'aménagement des abords de l'Eglise de Sainte Luce

D/2014/295 contrat de transition de vente de gaz avec GDF SUEZ Energies France pour le groupe scolaire Sainte-Luce

D/2014/296 contrat de transition de vente de gaz avec GDF SUEZ Energies France pour le groupe scolaire André Vallaeys

D/2014/297 Mise à disposition d’un hangar à bateau au profit de la S.A.R.L. Cœur de l’Estuaire

D/2014/298 Mise à disposition locaux municipaux sis allées Marines, au profit de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Bordeaux

D/2014/299 Mise à disposition de locaux municipaux sis allées Marines, au profit de la Communauté de Communes du canton de Blaye

D/2014/300 Adhésion à l'association IDDAC - Cotisation 2015

D/2014/301 Relative à la passation d’un marché subséquent à l'accord cadre issu de la procédure N° 13U013 de l'UGAP

Réalisation d'une opération de financement en crédit bail pour la balayeuse Grand Azura E1.

D/2014/302 Convention pour le dispositif Ecole et Cinéma en Gironde - Avenant n°4

D/2014/303 Relative au contrat de prêt Budget Annexe Cinéma d'un montant de 135 000 € - auprès de la Banque Postale

D/2014/304 Relative au contrat de prêt du Budget Principal M14 d'un montant de 284 000 € - auprès de la Banque Postale

D/2014/305 Retrait des décisions D/2014/295 et 296

D/2014/306 Mise à disposition du Gymnase .Vallaeys et du stade D. Delord au profit de la gendarmerie Date N° de l’Acte objet

D/2014/307 Mise à disposition des salles 1 et 4 des Sociétés et des salles mutualisées de l’ancien Tribunal, au profit du CNFPT

D/2015/1 contrat de maintenance de suivi de progiciels W.MAGNUS et E.MAGNUS

D/2015/2 contrat de maintenance et d'hébergement du site internet de la Mairie de Blaye

D/2015/3 contrat de maintenance du progiciel SOLON SUIVI

D/2015/4 passation d'un contrat de prestations de service pour la capture des pigeons

D/2015/5 passation d’un marché public de fournitures Impression de support de communication : le magazine municipal

D/2015/7 nomination d’un avocat pour un contentieux -Dénonciation auprès du Procureur de la République.

D/2015/8 Mise à disposition des équipements de type Samia des Chantiers Théâtre de Blaye et de l’Estuaire pour l’organisation des manifestations organisées par la Mairie de Blaye durant l’année 2015

D/2015/9 nomination d'un avocat dans le cadre d'un recours formé devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale.

D/2015/10 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de l’Unité Ecosystèmes Estuariens de l’Institut de Recherche en Sciences et Technologies pour l’Environnement et l’Agriculture

D/2015/11 Relative à la nomination d'un avocat dans le cadre du recours contre une décision de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie

D/2015/12 Relative au renouvèlement d'adhésion au Groupement d'Employeurs des Métiers de la Formation

D/2015/13 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de Mesdames Irène CHOLLET et Annie CASANOVA

D/2015/14 Annulation des décisions 2014.297,2014.298 et 2014.299

D/2015/15 Mise à disposition de locaux municipaux sis allées Marines, au profit de la Communauté de Communes du canton de Blaye

D/2015/16 Mise à disposition locaux municipaux sis allées Marines, au profit de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Bordeaux

D/2015/17 Acte modificatif de la régie de recette « des droits de place »

D/2015/18 Passation de marchés publics de fournitures pour le centre technique municipal

délibérations

10/02/2015 1 Installation d’un conseiller municipal

1bis Commissions communales et comité - modification

2 Règlement intérieur du conseil municipal - modification

3 Demande de protection fonctionnelle

4

Syndicat Intercommunal des Etablissements Scolaires du second degré de Blaye (SIES de Blaye) -

désignation des délégués.

5 Convention relative à l'organisation des travaux de la commission cantonale de propagande ainsi qu'à la centralisation des rémunérations du personnel

6 Règlement intérieur pour l’occupation de la Chapelle, du Narthex et du Cloître du Couvent des Minimes - Approbation

7 Délégation de service public pour le contrat d’affermage pour l’exploitation du service d’assainissement - décision de principe et autorisation de lancer la procédure

8 Délégation de service public pour le contrat d’affermage pour l’exploitation du service d’assainissement - Commission d’Ouverture des Plis - dépôt des listes

9 Fixation durée d'amortissement M14 des biens de faible valeur -

budget principal M14

10 Fixation des durées d'amortissement M14 - Budget annexe Camping

11 Ouverture de crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2015 - Budget principal M14

12 Tableau des effectifs- Création de poste 13 Tableau des effectifs- Création de postes

14 Tableau des effectifs- Création de poste

15 Dénomination de rues

16 Débat d’Orientation Budgétaire

Les Actes ainsi que les annexes peuvent être obtenus dans leur intégralité auprès de la Direction Générale.