Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cpte rendu 23012021
Déliberation - cpte rendu 27012020
Compte-Rendu - cpte rendu23.05.2020 3
Compte-Rendu - cpte rendu 09092019 2
Compte-Rendu - Cpte rendu 14062021.docx
Déliberation - cpte rendu 27012019 v2
Déliberation - cpte rendu 26062019 1
Arrêté - cpte rendu12.06.2020 1
Déliberation - cpte rendu 27032019
Déliberation - cpte rendu 02122020
Déliberation - cpte rendu1710.20202283
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arnaud-Guilhem.
Lien du pdf (Déliberation - cpte rendu1710.20202283)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE D'ARNAUD-GUILHEM
CONSEIL MUNICIPAL
Du dix-sept octobre deux mille vingt
COMPTE-RENDU
Présents : Lydia CASTELLE, Patricia SUFFRAN, Brice DAVEZAC, Olivier COLIN, Jean-Luc LARROUY, Jean-Claude MISTROT, Frédéric PONT, David TAVASANI, Laurent SALLES, Jean-Pierre VIALATTE
Excusé : Didier FOCH Absent :
Président de séance :
Jean-Pierre VIALATTE
Secrétaire de séance :
Lydia CASTELLE
Ordre du Jour :
• Désignation du réfèrent fibre Haute Garonne Numérique
• Délibération imputation de la taxe ordures ménagères sur les loyers
logements communaux
• Enregistrement au patrimoine communal des oratoires du territoire de la
commune
• Présentation du registre numérique du cimetière
• Présentation de l’intervention du SDIS
• Présentation des travaux d’investissement 2021
• Autorisation d’engager les démarches administratives pour
l’aménagement de la base loisir petite Pyrénées
• Amendes de police 2021
• Point sur le budget 2020
• Point sur les manifestations communales 2020
• Questions diverses
• Ouverture du Conseil municipal à 11h30 • Le quorum est atteint.
• Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du sept août & seize septembre 2020
• Désignation d’un réfèrent fibre Haute Garonne Numérique pour la
commune
Le référent numérique sera l'interlocuteur privilégié pour tout ce qui relève du déploiement du numérique sur la commune.
Monsieur Jean-Luc LARROUY titulaire. Monsieur Olivier COLIN suppléant.
• Délibération imputation de la taxe ordures ménagères sur les loyers
logements communaux
Depuis 2019, le territoire de l EPCI CGS est assujetti à la TEOM sur la taxe
foncière.
cette taxe doit être répercutée sur les loyers communaux
Monsieur le Maire propose donc de faire appel à ces charges pour
l’année 2020.
Soit 228 euros et 2 x 84 euros pour 2020
Pour l’année 2020 à répartir pour la maison 228 euros, les logements de la
mairie 84 euros chacun.
Pour 2021 la taxe sera provisionnée tous les mois sur les loyers.
Pour 10 Contre 0 Abstention 0
• Enregistrement au patrimoine communal des oratoires du territoire de la
commune
Monsieur le Maire propose d’inscrire au patrimoine communal les
oratoires et croix situées sur le domaine public ou domaine privé
communal.
Un recensement de tous les oratoires va être établit.
Pour 10 Contre 0 Abstention 0 • Présentation du registre numérique du cimetière
Monsieur jean-Claude Mistrot présente son travail sur la numérisation
des concessions du cimetière communal
Présentation du registre papier et numérique des concessions
Il est décidé sa mise en place ce jour, Une fiche par concession avec photos, les noms et les coordonnées des propriétaires.
Tout sera stocké sur 1 disque dur.
En étude la création d’un jardin du souvenir.
• Présentation de l’intervention du SDIS
Monsieur David Tavasani présente le compte rendu de la rencontre avec les responsables du SDIS 31
Les pompiers de la Haute-Garonne, (les effectifs de professionnels et
volontaires). Un compte rendu sur les interventions.
Les pompiers de Saint-Martory, professionnels dans l’encadrement et des
volontaires, leurs lieux d’interventions, Boussens, Mancioux, Arnaud-Guilhem, Beauchalot, Proupiary, Castillon de St Martory, Lestelle de st Martory .
• Présentation des travaux d’investissement 2021
Monsieur Olivier Colin présente les travaux en cours sur la base loisir et
les projets 2021
Construction d’un abri sur la base de loisir des petites Pyrénées est à
l’étude. Une recherche de modèles et de constructeurs est en cours. Il
faut prévoir une demande de permis de construire. Aménagement aire
de jeux à côté du boulodrome. Plantation de végétaux autour des
containers de recyclages et d’arbres pour ombrager l’aire pique-nique.
Proposition de construction d’un barbecue.
• Autorisation d’engager les démarches administratives pour
l’aménagement de la base loisir petite Pyrénées Monsieur le maire demande l’autorisation d’engager les démarches
administratives pour le programme travaux 2021 base de loisir
Le Conseil municipal donne l’autorisation au Maire.
Pour 10 Contre 0 Abstention 0
• Monsieur le Maire propose de soumettre un dossier de demande de
subvention dans le cadre des amendes de Police 2021 pour la création
de 3 écluses doubles avec signalétiques sur RD81 et RD88
Pour 10 Contre 0 Abstention 0
• Point sur le budget 2020
Madame Lydia Castelle présente le point sur le budget en cours
• Point sur les manifestations communales 2020
Monsieur Brice Davezac présente le point sur l’association Comité des
Fêtes
Etant donné les conditions sanitaires, il n’y aura pas de fêtes cette année 2020.
En ce qui concerne le Noël des enfants et des seniors, une solution sera trouvée.
• Questions diverses
Agenda :
Recensement Jean-Claude , Conseil d’école lydia
Infos générales
Arrêté préfectoral Covid , Elagages début nov , Elagages pour les privés,
Travaux association Patrimoine, sécurisation abris bus, décoration du village pour Noël, adressage et numérotation des rues.
Fin du Conseil municipal à 13h45