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Procès Verbal - 2023 054 pv 27 mars 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 054 pv 27 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
02/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
02/05/2023
L
9
Publié
le 08/09/2023
S
ID
: 038-213803489-20230424-2023_054-DE
Ruy-Montoeau COMMUNE
DE
RUY-MONTCEAU
SEANGE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
AVRIL
2023
Paraphe
po MT
DELIBERATION
N°2023 054
LL
_
APPROBATION
DU
PROGES-VERBAL
DE
LA
SEANGE
DE
CONSEIL
DU
27
MARS
2023
L'an
deux-mil-vingt-trois,
le vingt-quatre
du
mois
d’avril
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
(Isère),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
la convocation
: 18
avril
2023
Quorum
: 14
Présents
: Denis
GIRAUD,
Jean-Luc
VERIAT,
Christine
GAGET,
Frédérick
CHATEAU,
Mireille
BARBIER,
Enguerrand
BONNAS,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Véronique
REBOUL,
Olivier
MARIE-CLAIRE,
Sandrine
CHAVENT,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-Jacques
HYVER,
Lilian
RENAUD,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Didier
de
BELVAL,
Elidia
BERENFELD.
Excusés
: Karen
ANDREIS
(pouvoir
à Karine
PLATEAU), Eric SCHULZ
(pouvoir
à Enguerrand
BONNAS),
Stéphane
VEYET
(pouvoir
à
Sandrine
CHAVENT),
Virginie
MARIN
(pouvoir
à Jean-Luc
VERJAT),
Aristide
RICCIARDONE
{pouvoir
à Frédérick
CHATEAU),
Elisabeth
SKRZYPCZAK
(pouvoir
à Christine
GAGET),
Jean-Marc
SAÏNO
(pouvoir
à
Véronique
REBOUL).
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
:
27
Secrétaire
de
séance
: Karine
PLATEAU
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
Adopte
le
procès-verbal
de
la séance
du
27
mars
2023.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
2
mai
2023
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l’autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
24
avril
2023
Délibération
n°2023_054