Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM DU 24 OCT 21
Déliberation - LISTE 13 OCT 24
Conseil Municipal - LISTE CM 13 DEC
Conseil Municipal - LISTE CM 5 MARS 2023
Conseil Municipal - LISTE CM 15 AVRIL 2023
Déliberation - LISTE 5 OCT 25
Déliberation - LISTE 24 SEPT 24
Déliberation - LISTE 24.05.23
Compte-Rendu - CR CM 15 MAI
Déliberation - LISTE 11 AOUT 25
Conseil Municipal - LISTE CM 5 MAI 24
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Breurey-lès-Faverney.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LISTE CM 5 MAI 24)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Consommateurs,
MAIRIE
DE
BREUREY-LÉS-FAVERNEY
70
160
Breurey-lès-Faverney
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
DU
5 MAI
2024
01-05052024-RECRÜTEMENT
SUR
EMPLOIS
NON
PERMANENTS-
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITÉ-(CGFP
—
ART.
L332-23
2)
SERVICES
TECHNIQUES-APPROUVÉE
02-05052024-DEMANDE
DÉGRÈVEMENT
EAU-APPROUVÉE
03-05052024-VESTIAIRES
FOOT-APPROUVÉE
04-05052024-MISSION
MAÎTRISE
D’ŒUVRE
RELATIVE
À L'AMÉNAGEMENT
D’UNE
AIRE
MULTISPORTS-APPROUVÉE
05-05052024-PLAN
DE
FINANCEMENT
AMÉNAGEMENT
D’UNE
AIRE
MULTISPORTS-APPROUVÉE 06-05052024-SUBVENTIONS
COMMUNALES
AUX
ASSOCIATIONS-APPROUVÉE
07-05052024-CESSION
TERRAIN
PARTIE
PARCELLES
E968/969/971-APPROUVÉE
À
Breurey-lès-Faverney,
07
mai
2024
Le
Maire, Jean
MARCHAL