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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie,
Finances
D2025/03 - Approbation du compte financier unique (CFU) - Budget principal pour l’année 2024 APPROUVÉ
D2025/04 - Affectation du résultat 2024 du budget principal de la commune de MIOS. APPROUVÉ
D2025/05 - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025. APPROUVÉ
D2025/06 - Vote du budget primitif 2025. APPROUVÉ
D2025/07 - Subvention au CCAS et avances. APPROUVÉ
D2025/08 - Vote des subventions municipales aux associations pour l’année 2025. APPROUVÉ
D2025/09 - Contribution volontaire au PNR au titre de la dotation biodiversité et aménités rurales. APPROUVÉ
D2025/10 – Mise à jour du tableau des tarifications des salles communales. APPROUVÉ
Ressources humaines
D2025/11 - Contrat groupe assurance statutaire 2026-2029. APPROUVÉ
D2025/12 – Approbation des modifications apportées au contrat d’engagement éducatif (CEE). APPROUVÉ
D2025/13 – Rapport social unique – année 2023. APPROUVÉ
D2025/14 - Modification du tableau des emplois. APPROUVÉ
Aménagement du territoire
D2025/15 - Règlement intérieur des cimetières de la commune. APPROUVÉ
D2025/16 – Appel à Manifestation d’intérêts – réaménagement du centre- ville – décision. APPROUVÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 20 Mars 2025