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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
ADMINISTRATION GENERALE
D2026-23 : Election du Maire. APPROUVÉ
D2026-24 : Détermination du nombre des adjoints au Maire. APPROUVÉ
D2026-25 : Election des adjoints au Maire APPROUVÉ
D2026-26 : charte de l’élu local APPROUVÉ
D2026-27 : Indemnités attribuées aux élus dans le cadre de leurs fonctions. APPROUVÉ
D2026-28 : Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire pour la durée de son mandat. APPROUVÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Samedi 21 mars 2026