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Déliberation - Liste des délibérations
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Déliberation - Liste des deliberations du CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Humanitaire,
D2026/83 : Recrutement du personnel pour le recensement de la population – Campagne 2027. APPROUVÉ
D2026/84 : Modification du tableau des emplois : création de postes de collaborateurs occasionnels (vacataires) pour la distribution de la communication municipale.
APPROUVÉ
D2026/85 : Recours aux contrats d’apprentissage. APPROUVÉ
D2026/86 : Décision modificative n°2 budget principal. APPROUVÉ
D2026/87 : Admissions en non-valeurs 2026. APPROUVÉ
D2026/88 : Règlement intérieur de l’Ecole Multisports. APPROUVÉ
D2026/89 : Convention avec le Collège de Mios pour l’intervention de l’Espace Jeunes au Collège. APPROUVÉ
D2026/90 : Convention avec le Lycée du Barp pour l’intervention de l’Espace Jeunes au Lycée. APPROUVÉ
D2026/91 : Fixation du tarif d’inscription au tournoi caritatif « 4 raquettes » dans le cadre de Movember. APPROUVÉ
D2026/92 : Mise à jour du règlement intérieur du Village de Noël. APPROUVÉ
D2026/93 : Attribution d’une subvention municipale aux associations « US Mios Biganos Handball » et « Music en L’Eyre ». APPROUVÉ
D2026/94 : Déclaration d'intérêt général concernant le projet d'extension de la ZAE et adoption de la déclaration de projet. APPROUVÉ
D2026/95 : Cession de la parcelle cadastrée BA 119, sise à Lacanau de Mios. APPROUVÉ
D2026/96 : Acquisition de la réserve foncière communale située dans le périmètre de la ZAC Terres Vives Éco-domaine de Mios. APPROUVÉ
D2026/97 : Convention de servitude avec la société Vermilion REP SAS relative à l’implantation d’un puits anodique et d’un raccordement électrique enterré sur la parcelle section A n°0798, lieudit "Galeben", dans le cadre de la protection cathodique de la canalisation de transport d’hydrocarbures "Parentis-Ambès".
APPROUVÉ
D2026/98 : Plan d’action pour l’adaptation des équipements communaux au changement climatique – Lancement et demande de subvention. APPROUVÉ
D2026/99 : Projet d'agrandissement et de réaménagement de l'hôtel de ville de Mios - Lancement et demande de subvention. APPROUVÉ
D2026/100 : Aménagement d’une liaison douce sur la route de Testarouch - Lancement et demande de subvention. APPROUVÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 20 octobre 2026