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Déliberation - 2025 26 05 09 Subvention 2025 Baseball
Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Noisy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 26 05 09 Subvention 2025 Baseball)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
VERSAILLES
N
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
(78590)
NOISY-LE-ROI
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
NOISY-LE-ROI
DELIBERATION
N°
2025-26-05-09
Date
de
convocation
: 16
mai
2025
Date
d’affichage
: 27
mai
2025
SUBVENTION
COMMUNALE
VERSEE
A
L'ASSOCIATION
STRIKES
BASEBALL
CLUB
Nombre
d'élus
: 27
Présents
: 21
Représentés
: 5
Votants
: 26
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 26
mai,
le
conseil
municipal
de
Noisy-le-Roi,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
salle
du
conseil
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
TOURELLE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Présents
: 21
Marc
TOURELLE,
Christophe
MOLINSKI,
Delphine
FOURCADE,
Marie-Hélène
HUCHET,
Marc
TIMSIT,
Marie-France
AGNOFE,
Géraldine
LARDENNOIS,
Guy
TURQUET
de
BEAUREGARD,
Cyrille
FREMINET,
Dominique
SERVAIS,
Roch
DOSSOU,
Sylvy
HAUFF,
Jean-Michel
RAGUENES,
Pauline
LACLEF,
Audrey
de
FORNEL,
Magali
PRADEL,
Catherine
DOTTARELLI,
André
BLUZE,
Michel
BOISRAME,
Loïc
FLICHY,
Salvador-Jean
LUDENA
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 5
Jean-François
VAQUIERI
a donné
pouvoir
à
Marc
TOURELLE
Dominique
JAILLON
a donné
pouvoir
à Christophe
MOLINSKI
Patrick
KOEBERLE
a donné
pouvoir
à Delphine
FOURCADE
Jérôme
DUVERNOY
a donné
pourvoir
à
Marc
TIMSIT
Armelle
LUCAS
de
PESLOUAN
a donné
pouvoir
à Guy
TURQUET
de
BEAUREGARD
Absents
: 1
Frédéric
RAVEAU
Secrétaires
de
séance :
Marie-France
AGNOFE
et
Delphine
FOURCADE
Quorum
: 14
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
la
loi
N°82-213
du
2
mars
1982,
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
Départements
et
Régions,
modifiée ;
VU
la
loi
d'orientation
N°92-125
du
6
février
1992
relative
à
l'Administration
Territoriale
de
la
République
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2311-7
et
L.2131-11;
VU
l'avis
de
la Commission
Sports
et Jeunesse
réunie
le 20
janvier
2025
;
CONSIDERANT
la demande
de
subvention
de
l’association
Strikes
Baseball
pour
l’année
2025 ;
ENTENDU
l'exposé ; Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
1)
DECIDE
d'attribuer
pour
l’année
2025
une
subvention
de
1 000
€
à
l’association
STRIKES
BASEBALL
CLUB. 2)
DIT
que
la
dépense
est
inscrite
au
budget
primitif
de
l’exercice
2025
et
imputée
au
chapitre
65,
article
65748
(associations).
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
susdits
A
Noisy-le-Roi,
le 26
mai
2025
Je
soussigné,
Marc
TOURELLE,
Maire
de
Noisy
le
Roi,
Certifie
le caractère
exécutoire
de
la
présente