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Déliberation - DCM 2019 004 du 17 01 2019 Dénomination de voies Impasse du Volcan
Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2019 004 du 17 01 2019 Dénomination de voies Impasse du Volcan)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 23/01/2019
Reçu
en
préfecture
le 23/01/2019
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Affiché
le
2
8
JAN,
201
DEPARTEMENT
DU
VAR
ID :
a
TEE]
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombres
de
membres :
de
la
Commune
de
COGOLIN
|
Séance
du
jeudi
17 janvier
2019
En
exercice
: 29
Pré
L'an
deux
mille
dix-neuf
et
le
17
janvier
à
19h30
heures,
le
Conseil
résents:
21
Représentés:
4
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 25
Maire,
Date
del
tion
:
07/01/2019
2
see
laeonnaeetions
(DIF
PRESENTS
: Audrey TROIN
- Régine
RINAUDO
- Rémy
FÉLIX
- Laëtitia
Date
d'affichage:
09/01/2019
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
-
Aimé
GARNIER
-
Patrick
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
-
Sébastien
MACREZ
-
Christelle
DUVERNET
-
Anthony
GIRAUD
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
-
Frédéric
LACOUR
-
Malika
OUAREZKI
-
Erwan
DE
KERSAINTGILLY
POUVOIRS
:
Éric
MASSON
à
Marc
Etienne
LANSADE
/ Valérie
ROBIN
à
Régine
RINAUDO
/ Renée
FALCO
à
Audrey
TROIN
/ Gaëtan
MULLER
à
Laëtitia
PICOT
ABSENTS
:
Pascal
CORDÉ
-
Jonathan
LAURITO
-
Jeanne
LAURITO
-
Manuel
REQUIN
-
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
IL
appartient
au
Conseil
municipal
de
dénommer
les
voies,
parkings
et
ronds-points,
etc.
De
même,
le
Maire
tient
de
ses
pouvoirs
de
police
généraux
le
droit
de
contrôler
les
dénominations
de
toutes
les
voies
y
compris
privées.
IL
convient
de
modifier
le
statut
de
la
rue
du
Volcan
(côté
chemin
de
Faucon]
en
impasse
du Volcan,
conformément
au
plan
ci-joint.
N°
2019/004
DENOMINATIONS
DE
VOIES,
PARKINGS
ET
RONDS-POINTS
:
IMPASSE
DU
VOLCAN Envoyé
en
préfecture
le 23/01/2019
Reçu
en
préfecture
le 23/01/2019
q N° As
|Gi
ID
: 083-218300424-20190117-DCM2019_004-
Afichéle
2 8
JAN,
201
CM
17/01/2019
N°
2019/004
DENOMINATIONS
DE
VOIES,
PARKINGS
ET
RONDS-POINTS
: IMPASSE
DU
VOLCAN
Le
Conseil
municipal
est
invité
à se
prononcer
sur
cette
dénomination.
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
décide
:
-__
d'entériner
la
dénomination
ci-dessus.
Ainsi
fait
et délibéré,
Les
jour,
mois
et an
susdits
A
l'UNANIMITE.
Le
Maire,