Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2019 074 du 09 07 2019 Dénomination de voie ru
Déliberation - DCM 2019 076 du 09 07 2019 Dénomination de voie im
Déliberation - DCM 2019 077 du 09 07 2019 Dénomination de voie im
Déliberation - DCM 2014 090 du 07 07 2014 Dénomination de voie Ro
Déliberation - DCM 2015 136 du 17 09 2015 Dénomination de voie Sa
Déliberation - DCM 2019 002 du 17 01 2019 Dénomination de voies I
Déliberation - DCM 2019 004 du 17 01 2019 Dénomination de voies I
Déliberation - DCM 2019 003 du 17 01 2019 Dénomination de voies P
Déliberation - DCM 2014 092 du 07 07 2014 Dénomination de voie Pa
Déliberation - DCM 2014 089 du 07 07 2014 Dénomination de voie Po
Déliberation - DCM 2019 075 du 09 07 2019 Dénomination de voie rue des Taramris
Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2019 075 du 09 07 2019 Dénomination de voie rue des Taramris)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU VAR Nombres de membres : En exercice : 29 Présents: 19 Représentés: 6 Qui ont pris part à la délibération : 25 Date de La convocation : 1°/07/2019 Date d'affichage : 02/07/2019 N° 2019/075 Envoyé en préfecture le 12/07/2019 Reçu en préfecture le 12/07/2019 Aenéle 4 7 JUIL, 2019 N° Jæ9 ID : 083-218300424-20190709-DCM2019_075-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de COGOLIN Séance du mardi 09 JUILLET 2019 L'an deux mille dix-neuf et le neuf juillet à 19h30 heures, Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni à La Bastide Pisan, sous la présidence de Monsieur Marc Etienne LANSADE Maire, PRESENTS : Éric MASSON - Audrey TROIN - Régine RINAUDO - Laëtitia PICOT - René LE VIAVANT - Aimé GARNIER - Patrick GARNIER - Élisabeth CAILLAT - Margaret LOVERA - Patricia BERENGUIER - Monique LEBLANC - Anthony GIRAUD - Jeanne LAURITO - Gaëtan MULLER - Michel DALLARI - Ernest DAL SOGLIO - Patricia PENCHENAT - Frédéric LACOUR - POUVOIRS: Rémy FÉLIX à Aimé GARNIER / Valérie ROBIN à Eric MASSON / Jonathan LAURITO à Jeanne LAURITO / Renée FALCO à Audrey TROIN / Malika OUAREZKI à Michel DALLARI / Erwan DE KERSAINTGILLY à Marc Etienne LANSADE / ABSENTS : Pascal CORDÉ - Sébastien MACREZ - Christelle DUVERNET - Manuel REQUIN SECRÉTAIRE de SÉANCE : Jeanne LAURITO IL'appartient au Conseil municipal de dénommer les voies, parkings et ronds-points, etc. De même, le Maire tient de ses pouvoirs de police généraux le droit de contrôler Les dénominations de toutes les voies y compris privées. IL convient de dénommer une voie privée appartenant à la résidence La Cauquière, dont Le nom est absent ; La proposition est la suivante : - rue des Tamaris conformément au plan ci-annexé. DENOMINATION DE VOIE : RUE DES TAMARIS Envoyé en préfecture le 12/07/2019 Reçu en préfecture le 12/07/2019 Afichéle À 7 JUIL. 2019 ne 9 ID : 083-218300424-20190709-DCM2019 075- CM du 09/07/2019 N° 2019/075 DENOMINATION DE VOIE : RUE DES TAMARIS Le Conseil municipal est invité à se prononcer sur cette dénomination. Après avoir entendu l'exposé qui précède et en avoir délibéré, Le Conseil municipal : - ENTERINE La dénomination ci-dessus. Ainsi fait et délibéré, Les jour, mois et an susdits A l'UNANIMITE.