Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - ORDRE DU JOUR portant convocation
Convocation - ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION Salle des August
Convocation - ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION 2
Convocation - ORDRE DU JOUR MODIFIE PORTANT CONVOCATION
Convocation - ORDRE DU JOUR portant CONVOCATION 1
Convocation - Ordre du jour portant convocation CM du 29 juillet
Convocation - ORDRE DU JOUR portant Convocation CM du 23 mai 201
Convocation - ORDRE DU JOUR Portant Convocation du CM du 3 octob
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Convocation - ORDRE DU JOUR CM 25 FEV 2016 PORTANT CONVOCATION
Convocation - Ordre du Jour Portant Convocation
Document publié le Jeudi 31 mars 2016 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du Jour Portant Convocation)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2016
Ordre du Jour portant convocation
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l’Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, le Jeudi 31 mars 2016 à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l’Ordre du Jour suivant :
Institutions et Vie Politique
1. Installation de Conseillers Municipaux.
FINANCES
2. Service Transport : participation communale.
3. SIECF : cotisations communales pour l’année 2016.
4. Subvention au CCAS
5. Subvention aux associations : exercice 2016
6. VILLE : compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2015
7. VILLE : Budget Primitif 2016
8. Taux des taxes locales directes 2016
9. Budget Annexe « vente de caveaux : compte administratif, compte de gestion exercice 2015
10. Budget Annexe « vente de caveaux » : budget primitif, exercice 2016
11. Budget annexe Transport : compte administratif, compte de gestion et affectation des résultats, exercice 2015 Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
12. Budget annexeTransport : Budget Primitif 2016
13. FONDATION DEPOORTER : compte administratif, compte de gestion, affectation des résultats, exercice 2015
14. FONDATION DEPOORTER : Budget Primitif 2016
15. Budget annexe « Location Bâtiment Industriel » : compte administratif, compte de gestion, affectation des résultats, exercice 2015
16. Budget annexe « Location Bâtiment Industriel » : Budget Primitif 2016
17. Budget annexe « Lotissement rue de Caëstre » : compte administratif, compte de gestion et affectation des résultats, exercice 2015.
18. Budget annexe « Lotissement rue de Caëstre » : Budget Primitif 2016
19. REGIE MUNICIPALE DES EAUX : compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat, exercice 2015
20. REGIE MUNICIPALE DES EAUX : Budget Primitif 2016
21. SERVICE ASSAINISSEMENT : compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat, exercice 2015.
22. SERVICE ASSAINISSEMENT : Budget Primitif 2016
23. SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (S.P.A.N.C.) : compte administratif, compte de gestion : exercice 2015
24. SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (S.P.A.N.C.) : budget primitif 2016
25. Maisons Fleuries 2016 : contribution budgétaire.
26. Fibre optique : autorisation de programme et crédits de paiement. Travaux d’interconnexion des bâtiments communaux en fibre optique.
27. Amélioration des performances énergétiques : travaux à l’Hôtel des Finances : remplacement des menuiseries extérieures – demande de subvention.
28. Agenda d’accessibilité programmée : demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public local.
29. Subvention : appel à projets – politique de la ville pour la programmation 2016.
30. Projet d’acquisition de l’immeuble au 14 rue Warein pour héberger la Mission Locale : demande de subvention dans le cadre de la dotation de l’investissement public local.
31. Demande de subvention auprès l’Etat pour une aire de sport intergénérationnelle sur le quartier en politique de la ville dans le cadre de la dotation de l’investissement public local.
32. Demande de subvention auprès de l’Etat pour la mise en place de 2 garages à vélos sécurisés en extérieur sur le quartier en politique de la ville, dans le cadre de la dotation de l’investissement public local. Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
33. Demande de subvention auprès de l’Etat pour la réalisation de colonnes enterrées sur le quartier en politique de la ville, dans le cadre de la dotation de l’investissement public local.
34. Demande de subvention auprès de l’Etat pour la réalisation d’un skate-park à vocation intercommunale, dans le cadre de la dotation de l’investissement public local.
Institutions et Vie Politique
35. Indemnités des Elus.
36. O.G.E.C. DEPOORTER : désignation d’un représentant
37. S.I.E.C.F. (Syndicat Intercommunal d’Electricité des Communes de Flandre) : désignation d’un délégué titulaire.
38. Désignation d’un Conseiller Municipal Délégué à la Défense.
FONCTION PUBLIQUE
39. Prestations d’action sociale 2016
40. Création d’un emploi permanent : Auxiliaire de Puériculture de 1ère classe au Jardin des Enfants.
41. Remboursement des avances de fonds aux agents municipaux.
42. Système de vacations.
ENFANCE / JEUNESSE
43. Accueils collectifs de mineurs année 2016 : modification de la prime de direction
COMMANDE PUBLIQUE
44. Travaux du rond point de la Creule (giratoire rue Notre Dame) : signature d’une convention entre la C.C.FI. et la Ville d’Hazebrouck pour la réalisation des travaux.
FONCIER
45. Cession de principe d’une bande de terrain de la parcelle communale cadastrée section DR 200. Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
ENVIRONNEMENT / AGENDA 21
46. Convention avec l’U.L.C.O. : Enquête mobilité.
REGIE DES EAUX
47. Mise en œuvre des réseaux d’eau potable : convention entre la ville d’Hazebrouck et la société Européan Homes France – convention entre la ville d’Hazebrouck et la SAS Protéram.
_________________
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
_________________
Mairie d’HAZEBROUCK, le Mardi 22 mars 2016
LE MAIRE DE LA VILLE D’HAZEBROUCK,
Bernard DEBAECKER