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Convocation - Ordre du Jour Portant Convocation du CM du 3 octobre 2019
Document publié le Jeudi 3 octobre 2019 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du Jour Portant Convocation du CM du 3 octobre 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Famille,
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
La ville qui vous ressemble
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2019
ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, /e jeudi 3 octobre 2019 à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l'Ordre du Jour suivant :
| DENOMINATION D'UN EQUIPEMENT MUNICIPAL |
1 Hommage au Colonel Arnaud BELTRAME : dénomination d'un équipement municipal
| FONCTION PUBLIQUE |
2 Désignation des représentants du personnel au C.H.S.C.T
3 Mise en œuvre d'un Contrat d'Apprentissage au Jardin des Enfants
| DOMAINE ET PATRIMOINE |
4 Cession de la parcelle DC n°514 au profit de Monsieur et Madame VAQUIER - BOULIER
5 Echange sans soulte des parcelles ZH 363 et ZH 365 entre la Commune d'Hazebrouck et le Département du Nord
6 Déclassement des parcelles communales cadastrées section DC n°354- 357-359-363-364-365 au profit de la société EIFFAGE IMMOBILIER NORD OUEST (Annule les délibérations du 23 mars 2017 et du 28 juin 2018)
| COMMANDE PUBLIQUE |
7. Marché n°19AC014_VB : Accord cadre à bons de commande - Prestations de service en matière de restauration municipale (scolaires, crèche, adultes, personnes âgées)
8 Achat par le biais de l'Union des Groupements d’Achats Publics (U.G.A.P.) Recours à un prestataire titulaire d'un marché public conclu avec l'UGAP pour l'achat d'une balayeuse aspiratrice de modèle « CITY CAT 2020 »
9 Fourrière Municipale pour véhicules terrestres : convention avec le garage VANDAELE de FLETRE
Hôtel de Ville - BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 FINANCES LOCALES
10 Demande de subventions CAF pour les investissements aux services Jeunesse et Petite Enfance
11 Conventions de mise à disposition des salles de sport du Complexe de l'Etoile au collège Fernande Benoist et du Complexe de Coubertin au Collège des Flandres
12 Convention relative à la mise à disposition du complexe tennistique pour l'organisation du tournoi « Haz Master tour »
13 Subventions d'équipements aux associations
14 Subventions aux associations
ENFANCE/JEUNESSE
15 Convention de partenariat entre la Ville d'Hazebrouck et l'Association « Les Flandres à la Télévision »
16 Convention de prestations entre l'Association « Coup de Pouce », la Ville et le CCAS
17 Avenant à la convention de partenariat entre « Le Jardin des Enfants » et l'hôpital de jour « l'Orange Bleue »
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
18 Plan d'organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
Il sera transmis au Conseil Municipal le rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de l'exercice 2018 ainsi que le rapport d'activité du Syndicat Intercommunal d'Energie des Communes de Flandre.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Mairie d'HAZEBROUCK, le vendredi 20 septembre 2019
LE MAIRE DE LA VILLE D'HAZEBROUCXK,
PA Bernar BAECKER
Hôtel de Ville - BP 70189 —- 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66