Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION
Convocation - ORDRE DU JOUR portant convocation
Convocation - ORDRE DU JOUR MODIFIE PORTANT CONVOCATION
Convocation - ORDRE DU JOUR portant CONVOCATION 1
Convocation - ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION Salle des August
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 2
Convocation - Ordre du jour portant convocation CM du 29 juillet
Convocation - ORDRE DU JOUR portant Convocation CM du 23 mai 201
Convocation - ORDRE DU JOUR Portant Convocation du CM du 3 octob
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 2
Convocation - Ordre du Jour Portant Convocation 2
Document publié le Mercredi 28 octobre 2020 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du Jour Portant Convocation 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Environnement,
TL HAZEBROUCK Département du Nord La ville qui vous ressemble
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2020
ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, /e mercredi 28 octobre 2020 à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l'Ordre du Jour suivant :
Afin de garantir le respect des conditions sanitaires, le public autorisé à assister à la séance du Conseil Municipal sera limité à 10 personnes.
Le port du masque est obligatoire.
CULTURE |
. Adhésion au réseau de lecture publique
Signature d’une convention avec Recyclivre
9.
FINANCES |
Versement d'une subvention de 15 000€ au Centre d'Animation du Nouveau Monde pour le co-financement d’un poste FONJEP animateur jeunesse au titre de l'année 2020
Participation de la Ville d' Hazebrouck au CA2J pour le financement d’un poste d’animateur dans le cadre de la mise en place d'un dispositif d'accueil des enfants de 3 à 5 ans
Subventions aux associations
Subventions aux associations - Mises à disposition
Subventions d'équipement aux associations
Commune d'Hazebrouck : créances irrécouvrables
Commune d'Hazebrouck : créances éteintes
10. Régie des Eaux et Service d’Assainissement : créances irrécouvrables
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 11.
12.
13.
14.
Régie des Eaux et Service d’Assainissement : créances éteintes
Attribution d'un fonds de concours par la CCFI pour le fonctionnement de la piscine au titre de 2019
Convention pour la collecte de piles usagées
Convention relative à la mise à disposition du complexe tennistique pour l’organisation du tournoi « Haz Master Tour »
15.
16.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE |
Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la commune au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Désignation d'un représentant à l'Association « L'Espoir »
17.
18.
FONCTION PUBLIQUE |
Renouvellement de la convention d'adhésion au service de Médecine de Prévention «Pôle Santé Sécurité au Travail» du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
Prime COVID19
19.
DOMAINE ET PATRIMOINE |
Convention avec la Société AXIONE pour l’utilisation des chambres de tirage et des fourreaux communaux dans le cadre du déploiement de la fibre optique aux habitants
20.
21.
COMMANDE PUBLIQUE |
Achats par le biais de l'Union des Groupements d'Achats Publics (U.G.A.P.) - Recours à un prestataire titulaire d'un marché public conclu avec l'U.G.A.P. pour la fourniture de mobiliers scolaires, ou le renouvellement de mobiliers existants ou lors d'une ouverture de classe
Renouvellement de la convention entre la Ville d'Hazebrouck et le CDG 59 pour la réalisation d'une prestation d'accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre d'outils de la chaine de dématérialisation
EDUCATION - JEUNESSE
22.
23.
Convention de partenariat entre la Ville d'Hazebrouck et l'association « LES FLANDRES A LA TELEVISION »
Convention de prestations entre l'association « Coup de Pouce », la Ville et le CCAS
Hôtel de Ville — BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 Il sera transmis au Conseil Municipal le rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de l'exercice 2019.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Mairie d'HAZEBROUCXK, le vendredi 16 octobre 2020.
e Maire,
alentin E
Hôtel de Ville - BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66