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Déliberation - 6lvy1eb4pojvti
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - 6lvy1eb4pojvti)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
—
MAIRIE
DE
CHÂTEAUVIEUX
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL,
de
la
COMMUNE
de
CHATEAUVIEUX
N°
12-2016
L’an
deux
mille
seize
et
le
lundi
9 mai
à 18
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
2
mai,
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Baptiste
AILLAUD,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:11
Présents
:
11
Votants
: 9
Étaient
présents
à
ia
séance
:TEXIER
Michel,
CORNAND
Christine,
SERRES
Gilles,
Adjoints,
BEZEAULT
Marie-Laure,
BOYER
Christian,
PACALET
Nadine,
VASSEUR-BARETY
Évelyne,
GIRAUDEAU
Sébastien,
LAGO
Sébastien,
GONCALVES
Régine,
Conseillers
Municipaux.
Sébastien
GIRAUDEAU
est
nommé
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
OBJET
:Subvention
à l’association
Heureux
à
CHÂTEAUVIEUX.
Se
retirent
et
ne
prennent
pas
part
au
vote
:Jean-Baptiste
AILLAUD
et
Christine
CORNAND.
Monsieur
Michel
TEXIER,
Adjoint,
rappelle
la
volonté
municipale
de
soutenir
les
associations
dont
l’activité
contribue
à l’animation
du
village.
La
commission
finances
s’est
réunie
pour
étudier
les
différentes
demandes
de
subventions
des
associations.
La
commission
propose
au
Conseil
Municipal
d’attribuer,
pour
2016,
une
subvention
d’un
montant
de
500
euros
à l'association
Heureux
à CHÂTEAUVIEUX.
Sous
la
Présidence
de
Michel
TEXIER,
Adjoint,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Pour
:9
Contre
:0
Abstention
:0
.
- Approuve
l'attribution
pour
l’année
2016
d’une
subvention
à
l’association
Heureux
à
CHATEAUVIEUX
d’un
montant
de
500
euros.
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à verser
la
somme
allouée
à
cette
association.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
mairie
les
jour,
mois
et
an
susdits.
L’Adjoint
au Maire,
_
Michet
TEXTE]
SET
Affichage
le
4
7
MAI
2016
ET
T
AR
PREFECTURE
005-210500377-20160509-12_2016-DE Reçu
le
10/05/2016